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ALCOR Diagnostics pollutions sol immobilier
Diagnostic Pollution des sols France
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
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Diagnostic pollution des sols
Diagnostic pollution des sols

✆ 01 45 397 151 Paris et régions Nord, Nord/Ouest

✆ 04 84 894 060 Lyon, Marseille, Sud et Sud/Ouest

✆ 03 80 410 410 Dijon, régions Centre et Ouest

✆ 03 85 480 217 Régions Est et Nord/Est

Diagnostics pollutions phases 1 et 2 :
ventes, crédits, constats, permis ...
Industries, garages, commerces, habitations, terrains ...
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
Questions / réponses pollution des sols
2 - Un propriétaire est-il responsable d’une ancienne pollution des sols ?
3 - Un ancien site recouvert de terres doit-il être dépollué pour une autre activité ?
4 - Quels sont les seuils de pollutions acceptables ?
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Pollution sols
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Diagnostic étude pollution
diagnostics phases 1 et 2 vente location
Diagnostics immobiliers
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Diagnostics phases 1 & 2 : norme NF X 31-620-2

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Réactivité

Mobilité

Diagnostics pollution des sols
Quelles sont les obligations ?

Quelles sont les modalités de réalisation
et les étapes du diagnostic ?

Quel est le prix d'un
diagnostic ?

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Bibliographie de la pollution des sols et eaux

Vous trouverez ici plusieurs ouvrages, publications relatives à la pollution des sols et pollution des eaux. Sites officiels, textes de références, méthodologies… :

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Guide méthodologique « Quelles techniques pour quels traitements — Analyse coûts-bénéfices » (2009). Rapport final. BRGM-RP-58609 (2009) (disponible sur le site internet Quelles techniques pour quels traitements – Analyse coûts-bénéfices ).

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Guide méthodologique « Guide relatif aux mesures constructives utilisables dans le domaine des SSP ». Rapport final. BRGM-RP-63675 (2014) (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/guide-relatif-aux-mesures-constructives).

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Guide méthodologique « Définir une stratégie de dépollution : Approche basée sur la masse de polluant et la capacité de relargage d’une pollution Quelles techniques pour quels traitements – Analyse coûts-bénéfices ».

Ministère de l’Écologie — L’interprétation de l’état des milieux, V0. Février 2007 (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/iem).

Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) – « Surveillance de la qualité des eaux souterraines appliquée aux ICPE et sites pollués Quelles techniques pour quels traitements – Analyse coûts-bénéfices»

Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (MTES) – Base de données Analyse, Recherche et Information sur les Accidents (ARIA). https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/.

Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) — Méthodologie de gestion des sites et sols pollués, 19 avril 2017 (disponible sur site internet).

Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) — « Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement », novembre 2017 (disponible sur le site internet guide-valorisation-hors-site-terresexcavees).

Ministère de l’Écologie — Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement, V0. Février 2007 (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/schema-conceptuel).

Ministère de l’Écologie — Diagnostics du site, V0. Février 2007 (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/diagnostic-site).

Ministère de l’Écologie — L’analyse des risques résiduels, V0. Février 2007 (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/lanalyse-risques-residuels).

NF ISO 18400-202, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 202 : Investigations préliminaires.

NF X 50-110, Qualité en expertise — Prescriptions générales de compétence pour une expertise.

Portail internet Géorisques « mieux connaître les risques sur le territoire » (http://www.georisques.gouv.fr/).

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Guide méthodologique « Comportement des polluants dans les sols et les nappes ». Rapport final. BRGM 300 (2008) (disponible sur le site internet
http://ssp-infoterre.brgm.fr/guide-comportement-polluants).

Portail internet Infoterre « le visualiseur des données géoscientifiques». (http://infoterre.brgm.fr/).

Portail national d’accès aux données sur les eaux souterraines (http://www.ades.eaufrance.fr/).

Décret n°2014-627 du 17 juin 2014, relatif aux travaux effectués à proximité des réseaux de transport et de distribution.

Arrêté du 22 décembre 2015, relatif au contrôle des compétences des personnes intervenant dans les travaux à proximité des réseaux et modifiant divers arrêtés relatifs à l’exécution de travaux à proximité des réseaux.

Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME), Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) — « Protection des travailleurs sur les chantiers de réhabilitation de sites pollués »,
Référence ED 866, 209 pages, Juin 2002 (disponible sur le site internet : http://ademe.fr/).

NF ISO 18400-102, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 102 : Choix et application des techniques d’échantillonnage.

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Guide méthodologique « Analyse des sols en contexte sites et sols pollués – Synthèse des réunions du groupe de travail Laboratoires ». Rapport final BRGM/RP-64749-FR (2015).

NF EN ISO 5667-1, Qualité de l’eau Échantillonnage — Partie 1 : Lignes directrices pour la conception des programmes et des techniques d’échantillonnage (indice de classement : T 90-511-1).

NF ISO 18400-101, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 101 : Cadre pour la préparation et l’application d’un plan d’échantillonnage.

NF ISO 18400-105, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 105 : Emballage, transport, stockage et conservation des échantillons.

NF ISO 18400-106, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 106 : Contrôle de la qualité et assurance de la qualité.

NF ISO 18400-107, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 107 : Enregistrement et notification.

NF EN ISO 5667-3, Qualité de l’eau — Échantillonnage — Partie 3 : Lignes directrices pour la conversation et la manipulation des échantillons d’eau.

NF EN ISO 5667-14 Qualité de l’eau — Échantillonnage — Partie 14 : Lignes directrices sur l’assurance qualité et le contrôle qualité pour l’échantillonnage et la manutention des eaux environnementales.

NF EN ISO 9001, Systèmes de management de la qualité — Exigences (indice de classement : X 50-131).

NF ISO 18400-203, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 203 : Investigation des sites potentiellement contaminés.
Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire — Gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives. Editions IRSN – Décembre 2011 (disponible sur le site internet https://www.irsn.fr/https://www.irsn.fr/).

NF X 31-614, Qualité du sol — Méthode de détection et de caractérisation des pollutions — Réalisation d’un forage de contrôle ou de suivi de la qualité de l’eau souterraine au droit et autour d’un site potentiellement pollué.

NF X 31-615, Qualité des sols — Méthodes de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions en nappe dans le cadre des sites pollués ou potentiellement pollués — Prélèvement et échantillonnage des eaux souterraines dans des forages de surveillance pour la détermination de la qualité des eaux souterraines.

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) « Guide pratique pour la caractérisation des gaz du sol et de l’air intérieur en lien avec une pollution des sols et/ou des eaux souterraines ». Rapport final.

BRGM-RP-65970-FR (2016) – Rapport INERIS-DRC-16-156183-01401A (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/guide-pratique-caracterisation-gaz-du-sol-et-air-interieur).

NF ISO 18400-204, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 204 : Lignes directrices pour l’échantillonnage des gaz de sol.

ADEME/INERIS, 2014 « Guide d’échantillonnage des plantes potagères dans le cadre des diagnostics environnementaux » — http://www.ademe.fr/

ADEME, INERIS, INPL, ENSAT, ISA — Base de données sur la contamination des Plantes Potagères par les Molécules Organiques Polluantes (BAPPOP), septembre 2015.

ADEME, INERIS, CNAM, INP, ENSAT, ISA, INRA — Base de données des teneurs en éléments traces métalliques de plantes potagères (BAPPET), septembre 2015.

ADEME, BRGM — « Outil interactif de présélection des techniques de dépollution et des mesures constructives » : http://www.selecdepol.fr/.

ADEME, UPDS, guide méthodologique « Elaboration des bilans coûts-avantages adaptés aux contextes de gestion des sites et sols pollués », juillet 2017 (http://www.upds.org/ressources/bibliotheque/guide-bca).

Ministère de l’Écologie — Guide pour la mise en œuvre des servitudes. 2012. (disponible sur le site internet http://ssp-infoterre.brgm.fr/guide-restrictions-usagehttp://ssp-infoterre.brgm.fr/guide-restrictions-usage).

Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS), Aida : La réglementation des activités à risques : http://www.ineris.fr/aida/http://www.ineris.fr/aida/.

 

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