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diagnostics pollution des sols France

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Diagnostics pollution des sols
Diagnostic pollution sols phase 1, historique de site
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Diagnostic pollution sols phase 1, historique de site

Temps de lecture : 4 minutes

Diagnostic pollution sols phase 1, quel est l’importance de l’historique du site ?

Lors de la réalisation d’un diagnostic pollution des sols phase 1, un historique du site est nécessaire. Cet historique de site ou du terrain permet de retracer autant que possible les diverses activités et installations qui ont été présentes.

En effet, ces installations ou activités peuvent varier au fil du temps et même si elles ne sont parfois plus présentes au jour du diagnostic pollution des sols, ces dernières peuvent parfois encore induire des pollutions, ou bien des pollutions liées à ces anciennes installations pourraient exister, bien que non visibles.

Objectifs d’un historique de site dans le cadre d’un diagnostic de pollution des sols de phase 1

L’objectif d’un historique de site lors d’un diagnostic de pollution des sols de phase 1 est de recueillir des informations sur l’utilisation passée et présente du site ainsi que sur les activités industrielles ou commerciales qui s’y sont déroulées. Ce processus est essentiel pour évaluer le potentiel de contamination du sol et pour orienter les futures étapes de l’enquête de pollution des sols.

  1. Identifier les activités passées et présentes :

    Il s’agit de déterminer quelles activités ont eu lieu sur le site, qu’elles soient industrielles, commerciales, agricoles ou autres. Cela inclut la collecte d’informations sur les types de produits ou de substances qui ont pu être stockés, manipulés ou utilisés sur le site.

  2. Repérer d’éventuels sites contaminés à proximité :

    L’historique de site peut également révéler la présence de sites contaminés à proximité qui pourraient avoir une incidence sur le site en question.

  3. Identifier les risques potentiels :

    En recueillant des informations sur l’utilisation passée du site, il est possible d’identifier les risques potentiels de contamination, notamment les pratiques de gestion des déchets, les fuites de produits chimiques, les incidents antérieurs, etc.

  4. Orienter les investigations ultérieures :

    Les informations recueillies lors de l’historique de site guideront la réalisation d’éventuelles études de terrain plus approfondies (phase 2) si des signes de contamination sont détectés.

  5. Évaluer la conformité réglementaire :

    L’historique de site peut aider à évaluer si les activités passées ou présentes du site sont conformes aux réglementations environnementales en vigueur.

 

Historique de site de 1921 à aujourd’hui

Dans l’exemple de l’historique ci-dessous, alors qu’un seul garage mécanique automobile est présent aujourd’hui, nous constaterons par le passé des installations et stockages divers ont pu impacter, polluer les sols.

Historique de site, 1921 :

Selon les clichés historiques ci-après, sur la photo datant de 1929 le site présente déjà une activité à cette date. Des bâtiments industriels et/ou agricoles sont visibles. Le bâtiment principal, soit le plus important, est situé en bordure Sud/Ouest de la parcelle (actuellement plus présent, tout comme le Sud/Est) :

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1921
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1921

Historique de site, 1949 :

La photo peu exploitable montre cependant peu de changement. La maison d’habitation, encore présente à ce jour, est visible au Nord.
A l’emplacement de l’actuel bâtiment carrosserie, un petit bâtiment est présent (et semblait être déjà visible dès 1929).

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1949
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1949

Historique de site, 1957 :

Aucun changement notable, le bâtiment situé au Nord est confirmé, le bâtiment Sud/Est n’est plus visible.
Le bâtiment, bordure Ouest, situé à l’emplacement de l’actuelle carrosserie est bien visible.

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1957
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1957

Historique de site, 1968 :

Un petit bâtiment situé à l’emplacement des bureaux et hall exposition actuellement en place est visible. De nombreux stockages sont visibles, dont véhicules, principalement en bordure Sud. Une zone de desserte, probablement carburants, est visible côté route.
Le bâtiment en bordure Sud/Ouest n’est plus présent.

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1968
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1968

Historique de site, 1975 :

L’extension pour partie du bâtiment atelier apparait. Les véhicules et zone de desserte sont toujours visibles.

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1975
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1975

Historique de site, 1980 :

Aucun changement notable.

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1980
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1980

Historique de site, 1990 :

Aucun changement notable. Un auvent est visible sur la desserte côté route, le bâtiment bureau et hall d’exposition s’est étendu.
Les stockages véhicules semblent être absent.

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1990
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1990

Historique de site, 1999 :

Aucun changement notable. L’auvent sur la desserte côté route n’est plus visible. Des véhicules sont visibles en façade atelier. Des stockages divers sont présents en façade Sud de l’atelier (emplacement stockages actuels).

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 1999
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 1999

Historique de site, 2010 :

La dernière extension en pignon Est des ateliers est présente. La desserte côté rue n’est plus visible, le site est dans sa configuration actuelle.

Diagnostic pollution sol Phase 1, historique du site 2010
Diagnostic pollution sol Phase 1, photo de 2010

Diagnostic pollution sols phase 1, importance de l’historique de site

En résumé, l’objectif de l’historique de site lors d’un diagnostic de pollution des sols de phase 1 est de recueillir des données sur l’histoire du site afin d’identifier les risques potentiels de contamination et de déterminer si des investigations supplémentaires sont nécessaires pour évaluer la qualité du sol et de l’eau souterraine. Cette étape est cruciale pour prendre des décisions éclairées concernant la gestion des risques environnementaux sur le site.

Sur la dernière photo ci-dessus datant de 2010, la configuration du site et des sols sont celles connues à  ce jour. Nous pouvons constater que des installations présentes par le passé ne sont visibles, ni même détectable lors d’une visite de site. De plus aucune déclaration d’activité relative à la desserte de carburant, soit ancienne station-service, n’a été produite aux différentes administrations. De plus aucun document, ni certificat de retrait ou de neutralisations des cuves carburants enterrées n’a pu être délivré.

Des sondages et analyses de sols pourront alors être effectués sur ces emplacements historiques, zones stratégiques de pollutions potentielles.

 

En l’absence d’historique de site, à la fois photographiques et documentaire, le diagnostic pollution des sols demeure incomplet. Des emplacements potentiellement pollués peuvent être ignorés, alors que ces pollutions de sols pourraient être révélées après la vente du site par exemple. En effet, en cas de doute ou de litige un cabinet de diagnostic, qui effectue sa mission au mieux, pourra constater la présence d’ouvrages historiques enterrés tels que cuve(s) et autre(s), ainsi que les pollutions souvent recouvertes pas du bitume ou béton tel qu’ici.

Nb : Si vous ne retenez pas notre cabinet de diagnostic pollution des sols, il est utile de vous référer à cette présente page afin de vérifier si l’historique de votre site est correctement mené à l’issu de l’étude effectuée.

Vous trouverez aussi sur le lien web ci-dessous quelques conseils utiles et informations relatives aux bonnes pratiques de diagnostic :
https://www.alcor-controles.fr/acheteurs-verifier-la-pollution-des-sols/

Avantages de notre société :
Vous trouverez sur la page internet ci-dessous quelques conseils réglementaires qui pourront vous aider dans vos demandes de devis :
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