Le diagnostic pollution sols est-il une obligation ?

Est t’il obligatoire d’effectuer un diagnostic de pollution des sols ?

Le diagnostic pollution sols permet de déterminer si le site est pollué ou non, ce qui pourrait nécessiter l’obligation d’informer tout acheteur potentiel :

L’obligation de diagnostic ne concerne à ce jour que les installations classées (ICPE). Cependant, en cas d’activités industrielles ou pour prévenir un usage des milieux, il convient toutefois de s’assurer si le site présente des pollutions des sols, ou des sources potentiellement polluantes pour l’environnement.

Ce contrôle peut-être utilement effectué dans les cas suivants, par exemples :

• avant une vente
• pour une location
• contrôles pollutions à l’entrée et à la sortie d’un exploitant
• une demande de crédit, crédit-bail ou autre
• lors d’une cessation d’activité
• lors d’une demande de permis de construire (dans ce cadre une attestation ATTES peut aussi être demandée)
• l’administration peut aussi exiger un diagnostic pollution des sols en cas de doute ou de nuisance
• lors d’une plainte
• afin de juger de la qualité du sol
• en cas d’accident (fuite de cuve hydrocarbure, déversement…)
• lors de constatations de déchetteries ou vidanges sauvages…

Ce diagnostic ou contrôle à pour objectif de lever le doute et ainsi d’éviter les vices cachées. Si il n’existe pas d’obligations tranchées autre qu’installations ICPE, la responsabilité et le principe pollueur / payeur d’appliquent désormais systématiquement.

Attention, ne pas confondre le diagnostic pollution des sols avec l’étude des sols géotechnique aujourd’hui obligatoire lors d’une construction (appelée aussi étude G1 ou G2).

La dépollution sera à charge du pollueur, sauf accord express des parties (rétribution du coût de la dépollution par exemple). L’administration peut exiger d’effectuer les dépollutions, notamment pour les installations classées déclarées en préfecture. Il est important de noter que le cabinet effectuant les diagnostics pollutions sols ne transmettent aucune information à l’administration. Les rapports d’études sont transmis uniquement au demandeur.

Ci-dessous la cour d’appel à émis une condamnation en 2022 suite au manquement d’information relatif aux pollutions des sols. Même si l’obligation ne concerne que les ICPE, on peut comprendre alors que cette obligation d’information rends donc “obligatoire” le diagnostic pollution des sols :

Vous pouvez aussi lire l’article questions / réponses pollution des sols.

Pollution des sols : la cause et l’effet des contaminants sur notre Terre

Nous avons vu presque toutes les activités humaines entraîner une sorte de pollution d’une manière ou d’une autre. Les émissions de dioxyde de carbone augmentent la pollution de l’air. Les déchets plastiques et les produits chimiques contaminent nos eaux. Le sol de la Terre n’est pas différent. Avec la quantité de déchets que l’homme continue de produire, avec l’ajout de nombreux autres facteurs, la pollution des sols est un problème grave et croissant. Cela entraîne de nombreuses conséquences pour notre Terre et sans plan pour la contrôler, ces conséquences pourraient devenir irréversibles.

La pollution terrestre

Tout d’abord, qu’est-ce que la pollution des sols ? La pollution du sol ou la contamination du sol est la contamination du sol par des substances nocives qui peuvent nuire à la qualité du sol et à la santé de ceux qui y vivent. La pollution des sols peut se produire de plusieurs manières. Les autres types de pollution alimentent également la pollution des sols. Les pluies acides peuvent contaminer le sol et l’eau contaminée peut être absorbée par le sol. À leur tour, les polluants dans le sol peuvent également contribuer à la pollution de l’air et de l’eau. Tout est toujours bouclé.

La pollution des sols diffère légèrement de la pollution des terres car, bien qu’elles soient affectées de la même manière par les mêmes contaminants, la pollution des sols se concentre uniquement sur le sol. Alors que la pollution des terres comprend toutes les terres. Cependant, les causes et les effets sont à peu près les mêmes.

La pollution des sols peut affecter à peu près tout ce qui vit sur terre. Les plantes, la faune, les humains et bien sûr, le sol lui-même. Cela est en partie dû à la simple croissance démographique qui se produit. Alors que la population humaine continue de croître, nos activités aussi. Les mêmes activités qui mènent à tous les problèmes que nous avons maintenant. Bien sûr, la solution n’est pas simplement d’arrêter de faire des bébés, mais de diminuer nos activités nocives. Réduisez notre empreinte carbone, surveillez notre consommation d’énergie, recyclez beaucoup plus, utilisez des ressources renouvelables pour l’électricité.

Causes de la pollution des sols

Déchets, produits chimiques, contribution d’autres pollutions et bien d’autres. Ici, nous discuterons de différentes manières dont notre sol peut devenir pollué. Les causes de la pollution des sols sont nombreuses et croissantes. L’agriculture est l’un des principaux facteurs. La plupart des fermes utilisent des pesticides pour protéger leurs cultures et assurer une récolte abondante. Cependant, bien qu’ils puissent favoriser la croissance des plantes, ils contiennent également de nombreux produits chimiques nocifs qui finissent par être absorbés dans le sol. Les pesticides, les herbicides, les insecticides augmentent la salinité du sol, le rendant imparfait pour les cultures et affectant négativement les micro-organismes qui aident le sol et les plantes à fonctionner.

Bien sûr, ce ne sont pas seulement les contaminants chimiques contenus dans les pesticides qui causent la pollution des sols, les engrais riches en azote et le fumier non traité ont également des effets néfastes sur le sol. Les engrais ajoutent plus d’azote dans le sol qui, tout en favorisant une meilleure croissance des plantes, déséquilibre le cycle de l’azote. Le fumier non traité peut contenir de mauvaises bactéries provenant des animaux, en particulier ceux élevés dans les fermes industrielles. Ces polluants peuvent en fait se retrouver dans notre alimentation. Si ce n’est pas bon pour la Terre, ce n’est pas bon pour nous. C’est aussi simple que ça.

D’autres types de contamination proviennent généralement des retombées radioactives, de la rupture de réservoirs de stockage souterrains, du lessivage des déchets des décharges, du rejet direct de déchets industriels dans le sol, des pratiques d’irrigation nocives, des fuites de canalisations et bien plus encore.

Déchets urbains

Cette cause est ce qui alimente les décharges. Tous les déchets des zones urbaines comme les villes et les villages sont jetés dans une décharge, qui s’y trouve ensuite, dégradant et libérant tous les produits chimiques contenus dans les déchets. Les plastiques sont un grand contributeur. De nombreuses bouteilles en plastique contiennent des produits chimiques qui sont non seulement dangereux pour la santé humaine, mais aussi pour la Terre. À mesure qu’ils se dégradent, ce qui peut prendre des décennies, ils libèrent ces produits chimiques dans le sol. À moins qu’ils ne soient brûlés, auquel cas, les produits chimiques sont projetés dans l’air.

Déchets industriels

Les polluants industriels sont principalement rejetés par diverses origines telles que les usines de pâtes et papiers, les engrais chimiques, les raffineries de pétrole, les usines sucrières, les tanneries, les textiles, l’acier, les distilleries, les industries du charbon et des mines, les médicaments et les industries pétrolière et mécanique. Ces polluants se retrouvent dans le sol à la suite d’accidents tels que des marées noires ou des déversements illégaux de déchets industriels. Ces polluants affectent et altèrent les propriétés chimiques et biologiques du sol.

Différents types de pollution des sols

Il existe de nombreux polluants différents qui proviennent de plusieurs sources. Agriculture, pratiques industrielles, décharges, etc. En effet, de nombreux polluants, plus fréquents dans la pollution de l’eau ou de l’air, peuvent également provoquer une pollution des sols.

Polluants organiques

Ces contaminants ont une origine biologique. Ceux-ci comprennent généralement des herbicides et des insecticides qui sont couramment utilisés dans l’agriculture. Lorsque les aliments sont transformés, ces agents pathogènes nocifs sont jetés comme déchets. De même, dans l’industrie de l’élevage, des bactéries nocives se développent chez les animaux stressés. Ces bactéries se retrouvent dans le sol sous forme de fumier qui n’est souvent pas traité. Un autre polluant organique est la pluie acide qui est le résultat de la pollution de l’air.

Polluants inorganiques

Ces polluants sont d’origine humaine. Ils proviennent souvent d’industries et d’entreprises de construction. D’autres exemples de polluants inorganiques sont les détergents, les cosmétiques, les solvants chlorés, les hydrocarbures, les métaux lourds provenant du dioxyde de soufre, les déchets chimiques, le limon provenant de la construction et les engrais chimiques. Ceux-ci peuvent être introduits dans le sol au moyen de déversements, de ruissellement, de déversements ou par des moyens directs comme la fertilisation des cultures.

Impacts de la pollution des sols sur l’environnement

La pollution des sols peut être un facteur contribuant à d’autres formes de pollution comme l’air et l’eau. Les produits chimiques toxiques qui se retrouvent dans le sol peuvent s’infiltrer dans les eaux souterraines ou peuvent ruisseler dans les cours d’eau, les lacs ou les océans à proximité. Le sol contribue aussi naturellement à la pollution de l’air en libérant des composés chimiques nocifs dans l’atmosphère. L’azote s’échappe par volatilisation et dénitrification de l’ammoniac. La décomposition des matières organiques dans le sol peut libérer du dioxyde de soufre et d’autres composés soufrés, provoquant des pluies acides.

Effets de la pollution des sols

La pollution du sol de la Terre peut avoir de nombreux effets néfastes sur les écosystèmes et la santé des humains, des plantes et des animaux. Les effets nocifs de la pollution peuvent provenir du contact direct avec les polluants du sol ou du contact avec d’autres sources, telles que l’eau ou les aliments qui ont été cultivés ou au contact de sols pollués.

Effets de la pollution des sols sur les humains

De nombreux polluants courants du sol sont également cancérigènes pour l’homme. Cela signifie que les humains qui entrent en contact avec ces polluants sont beaucoup plus susceptibles de développer un cancer. Par exemple, une exposition régulière au benzène est connue pour provoquer une leucémie chez les enfants et les adultes. Les PCB ou les biphényles polychlorés sont liés au cancer du foie. La pollution des sols peut également provoquer un blocage neuromusculaire ainsi qu’une dépression du système nerveux central, des maux de tête, des nausées, de la fatigue, une irritation des yeux et des éruptions cutanées.

Même un sol légèrement contaminé peut être nocif pour la santé humaine. Un sol légèrement contaminé peut nuire à l’homme par bioaccumulation. Cela se produit lorsque les plantes sont cultivées dans un sol légèrement pollué, qui absorbe en permanence les molécules des polluants. Étant donné que les plantes ne peuvent pas naturellement se débarrasser de ces contaminants, ils s’accumulent dans le système végétal, provoquant une pollution de plus en plus importante. Les animaux qui mangent ensuite ces plantes, ainsi que les humains, ingèrent tous les polluants qui se sont accumulés dans cette plante. Les carnivores qui mangent ces animaux se chargent à leur tour de tous les polluants. Que les humains mangent l’animal initial, le plus gros animal ou la plante elle-même, nous finissons par absorber également tous les polluants.

Métaux lourds dans le sol
De plus, la présence de quantités toxiques de métaux lourds dans le sol peut entraîner des effets irréversibles sur le développement des enfants. Le plomb et le mercure font partie des métaux lourds que l’on trouve couramment dans la pollution des sols. Même si le plomb et le mercure se trouvent naturellement dans le sol, l’activité humaine peut conduire à des concentrations dangereuses de métaux lourds pouvant entraîner des problèmes neurologiques chez les enfants et les adultes. Un excès de mercure peut également entraîner des dommages aux reins et au foie. En raison de la diminution de la quantité de sol fertile, il est courant dans de nombreux pays de faire pousser des cultures sur des sols pollués.

Effets de la pollution des sols sur la vie végétale
Avec les effets déjà nocifs des métaux lourds sur la santé humaine, ils ont également un effet très nocif sur le sol lui-même. Ces métaux lourds peuvent s’accumuler dans le sol au point où il est incapable de soutenir la vie végétale. Les polluants du sol peuvent interférer avec la chimie, la biologie et la structure du serpentin. Lorsque ces changements se produisent, les bactéries bénéfiques du sol, les micro-organismes, les nutriments et le processus chimique du sol commencent à se détériorer à un point tel qu’ils diminuent la fertilité du sol.

L’équilibre écologique est complètement perdu. Sur cette base, le sol devient impropre à la survie des cultures ou à toute autre forme de végétation. Il peut également modifier le métabolisme des plantes et réduire la productivité des cultures. Bien sûr, lorsque les plantes absorbent ces contaminants, ils peuvent être transmis à d’autres membres de la chaîne alimentaire, y compris les humains.

Effets extrêmes de la pollution des sols
Les nombreux polluants qui pénètrent dans le sol peuvent avoir de nombreux effets durables sur le sol. L’érosion est l’un des effets les plus graves. L’érosion se produit lorsque la couche arable est balayée par l’action du vent, de l’eau, de la glace ou simplement de la gravité. Même si une certaine érosion est nécessaire, la pollution des sols provoque une augmentation de celle-ci. L’érosion entraîne la perte de matière organique et de nutriments du sol. Cela fait perdre à la terre sa structure de sol d’origine et sa capacité à soutenir la vie végétale, ce qui peut entraîner une réduction de la production agricole.

La désertification est un autre résultat de la dégradation des terres arides. C’est à ce moment que le sol aride devient stérile et incapable de soutenir la vie végétale. La croissance intense de la population sur les terres arides fragiles peut créer beaucoup de pression sur la terre pour soutenir la nouvelle vie. Une telle pression comprend la production de suffisamment de nourriture pour subvenir aux besoins de la population. Cela peut conduire au surpâturage et à la surculture. Cela peut épuiser les nutriments de la terre à un rythme plus rapide que l’écosystème ne peut les reproduire. Ainsi, la perte de végétation entraîne une érosion supplémentaire du sol car il n’y a rien pour maintenir le sol en place (https://en.wikipedia.org/wiki/Soil_contamination)

Solutions à la pollution des sols

Il y a beaucoup de choses qui peuvent être faites pour contrôler la pollution des sols et inverser ses effets. Nous pouvons commencer par éliminer correctement les déchets. Au lieu de jeter les plastiques et autres produits, ils devraient être recyclés. Cela réduira la quantité de décharges qui remplissent notre terre de contaminants. Quant aux pratiques agricoles, les agriculteurs devraient se tourner vers les engrais naturels ou le fumier traité. Les bio-pesticides doivent être utilisés à la place des pesticides chimiques. Les engrais organiques peuvent être fabriqués à partir de déchets animaux et de compost, qui sont des alternatives plus sûres aux engrais chimiques ou aux engrais riches en azote. En plus d’utiliser des produits naturels, il faudrait interdire les produits chimiques toxiques.
Certains produits chimiques comme le plomb et le BPA sont interdits dans le plastique, mais de nombreuses bouteilles contiennent encore le produit chimique. Pour les pesticides, les produits chimiques DDT, BHC et autres devraient être interdits car ils présentent un certain risque pour la santé de l’environnement, des animaux et des humains.

La meilleure chose que nous, les gens ordinaires, puissions faire est de sensibiliser. Faites connaître les faits au grand jour et faites de votre mieux pour adopter de bonnes habitudes comme l’utilisation d’énergies renouvelables, le recyclage, l’achat de produits biologiques, sans soutenir les industries connues pour leurs décharges illégales ou pour l’utilisation de produits chimiques sur la terre. Faites ce que vous pouvez dans votre maison, votre quartier, votre communauté et sensibilisez les gens autour de vous.