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Quelle validité pour le diagnostic pollution des sols ?

Dans la réglementation la validité d’un diagnostic pollution des sols n’est pas précisée. Cependant, afin de garantir un état des pollutions identifiées lors du premier diagnostic, il est recommandé d’actualiser le rapport de diagnostic dès lors que des installations, stockages, déchets recensés ou encore activité(s) du site ont pu évoluer et/ou être modifiés.

Si les conclusions du diagnostic pollution des sols initial ont fait apparaître des recommandations ou des phases à mettre en œuvre, par exemples des nettoyages / évacuations des déchets, ou encore un plan de gestion (PG) des pollutions en raison de pollutions de sols révélées par les analyses laboratoire, il convient alors d’appliquer ces recommandations.

Lorsque ce diagnostic pollution des sols, plan de gestion, sera mis en œuvre et que toutes les préconisations et dépollutions seront appliquées, alors on peut estimer que le diagnostic définitif (qui confirmera alors l’absence de pollution résiduelle) aura une durée de validité illimitée si les activités futures sont jugées non polluantes (par exemple activité résidentielle, habitations).

Quelle est ma validité du diagnostic pollution des sols ?

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Vous pouvez aussi retrouver la plupart des questions et réponses sur notre page pollution des sols France.

Par ailleurs, lors du diagnostic pollution des sols, nous pouvons réaliser vos diagnostics immobiliers sans supplément de prix. Vous trouverez ci-dessous la validité des diagnostics immobiliers, autres que pollution des sols :

Ne pas confondre “diagnostic pollution des sols” et “Etat des Risques de Pollutions” (ERP).

L’ERP (anciennement ERNMT ci-dessus dans le tableau) est valable 6 mois. Nous pouvons réaliser votre ERP en ligne, sans nous déplacer, donc à moindre coût. N’hésitez pas à nous faire la demande sur ce formulaire de demande en ligne.

Exemple de site diagnostic pollution sols réalisé :

Descriptif du site et sources potentielles de pollutions, possibilités de transfert des pollutions et les usages réels des milieux concernés :

Le site en activité, il est constitué de bâtiments élevés sur dalles bétonnées.

Bâtiment industriel parcelle 125 à usage de stockage matériel et bloc réfectoire / sanitaire.

Bâtiment industriel plus récent parcelle 124 (construction 2009 d’après information communiquée), à usage de stockage liquide (dont produits acide et base sous rétention, Chloride, Sodium).
Local de stockage comprenant réseau d’air comprimé non raccordé et espace lavages, cloisons bétons carrelées et siphon au sol (aucun plan de réseau permettant de garantir la récupération des eaux de lavages).
Local entretien, local archive, local stockage divers, vestiaire et sanitaire. Espace accueil.
En niveau R+1, bureau de type « open space » et sanitaire.

Quelques tâches noirâtres sont visibles sur les dalles dans les espaces de stockages.

Extérieurs :
Accès et parking bituminés.
En pignon Nord du bâtiment parcelle 125, ancienne aire de lavage et regard de récupération obstrué (à condamner), zone Nord gravillonnée. Pièce métallique, pneus et deux containers entreposés (pas d’accès aux containers).
Toujours en pignon Nord, robinets de distributions d’eau, avec absence de regard de récupération à l’aplomb. Ancien regard donnant accès à une vanne incendie.
En pignon Est de ce même bâtiment, bande enherbée et gravats.
Parcelle 42, quai de chargement, bitume dégradé. Espace enherbé à l’Ouest, quelques déchet sont visibles au sol.
En bordure Sud de la parcelle 18, espace de stockage sur sol bituminé, dont récipients GPL.
En bordure Nord de la parcelle 124, Caniveau et ancien séparateur hydrocarbure à son extrémité Ouest. Regard visiblement saturé, vidange à prévoir, bon fonctionnement du séparateur à vérifier.

Regards de visites réservation électriques et Télécom.
Regard EU à l’angle Nord/Ouest du bâtiment parcelle 43 visiblement encombré (curage à prévoir).
Regard EP.
Réseau Télécom.

Le site présente une pente, un dénivelé de 5 mètres environ, la partie Nord étant le point bas (45 mètres environ).

Le site est bordé par des activités industrielles ;
Habitations individuelles et collectives plus au Sud et à l’Est.
Le site surplombe de 4 mètres environ la partie voisinage située au Nord.

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