9 questions et réponses contamination des sols

La contamination des sols, aussi appelée pollution des sols, peut avoir des conséquences importantes sur la santé des occupants, la valeur d’un bien immobilier, la constructibilité d’un terrain, le coût d’un projet et les obligations éventuelles de dépollution. Elle peut concerner un site industriel, un terrain résidentiel, une ancienne activité commerciale, un garage, un atelier, une friche ou un terrain à bâtir.

Un terrain contaminé est un terrain dans lequel des substances polluantes sont présentes dans, sur ou sous le sol, à des concentrations susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine, les eaux, les bâtiments, les écosystèmes ou l’environnement.

En France, de nombreux sites ont été contaminés par des activités humaines : anciennes industries, garages, stations-service, ateliers, dépôts, remblais, déversements chimiques, fuites d’hydrocarbures, déchets enfouis ou anciennes pratiques de gestion aujourd’hui non conformes.

Un terrain peut donc présenter une contamination même si aucune trace visible n’apparaît en surface.

Un sol pollué est un sol dans lequel des substances sont présentes à des concentrations anormales ou incompatibles avec l’usage du terrain. Ces substances peuvent être d’origine industrielle, artisanale, agricole, urbaine ou accidentelle.

Les terres contaminées peuvent présenter un risque lorsqu’une source de pollution, une voie de transfert et un récepteur sont réunis. Le récepteur peut être une personne, une nappe d’eau souterraine, un bâtiment, un jardin, une rivière, des plantes, des animaux ou un futur usager du terrain.

La notion de sol pollué dépend donc toujours du contexte, de la nature des polluants, de leur concentration, de leur profondeur et de l’usage actuel ou futur du site.

Un terrain contaminé peut présenter un danger pour les personnes qui l’occupent, y travaillent, y jardinent ou y réalisent des travaux. Les polluants peuvent être inhalés sous forme de poussières ou de vapeurs, ingérés par contact avec la terre ou transférés vers des végétaux cultivés sur place.

Une pollution peut également migrer sous forme liquide vers les eaux souterraines, les eaux superficielles, les fossés, les réseaux ou les bassins. Dans certains cas, elle peut aussi endommager les canalisations, les ouvrages enterrés ou certains matériaux de construction.

Les conséquences peuvent être sanitaires, environnementales, techniques, juridiques et financières.

Les effets d’une contamination des sols sur la santé humaine dépendent du type de polluant, de sa concentration, de la durée d’exposition, de la voie d’exposition et de la sensibilité des personnes concernées.

Dans la majorité des situations, les risques doivent être évalués précisément avant toute conclusion. Une pollution présente en profondeur et sans voie de transfert n’aura pas le même enjeu qu’une pollution accessible en surface, située dans un jardin, sous une habitation ou à proximité d’une nappe.

Certaines contaminations peuvent toutefois être associées à des irritations cutanées, troubles respiratoires, troubles neurologiques, risques chroniques ou effets cancérogènes selon les substances rencontrées, comme les hydrocarbures, solvants, métaux lourds, HAP, BTEX, COV, PCB ou pesticides.

Les terrains contaminés sont identifiés par une démarche progressive : étude documentaire, analyse historique, consultation des bases de données environnementales, examen des anciennes activités, visite de site, repérage des sources potentielles de pollution, puis investigations si nécessaire.

Une évaluation des risques permet ensuite de déterminer si une pollution peut présenter un risque réel pour les personnes, les eaux, les bâtiments ou l’environnement.

Pour qu’un risque existe, il faut généralement réunir trois éléments : une source de pollution, une voie de transfert et un récepteur.

La source peut être une cuve, un ancien atelier, un sol contaminé, des déchets enfouis, un remblai pollué, une fuite d’hydrocarbures ou une ancienne activité industrielle.

La voie de transfert peut être l’ingestion de terre, l’inhalation de poussières, la migration de vapeurs, l’infiltration vers une nappe, le ruissellement ou le contact direct avec des sols contaminés.

Le récepteur peut être un occupant, un enfant jouant dans un jardin, un travailleur, un bâtiment, une nappe, un cours d’eau, des cultures ou un écosystème.

Un lien de pollution existe lorsque la source, la voie de transfert et le récepteur sont présents simultanément. Si une source existe mais qu’aucune voie de transfert ne permet d’atteindre un récepteur, le risque peut être fortement limité.

Cette approche est essentielle dans les diagnostics pollution des sols, car elle permet de distinguer une simple présence de polluants d’une situation présentant un risque réel selon l’usage du site.

Le principe général est celui du pollueur-payeur : la personne ou l’activité à l’origine de la pollution doit, lorsque cela est possible, assumer les conséquences de la pollution qu’elle a causée.

En pratique, l’identification du responsable peut être complexe, notamment lorsque la pollution est ancienne, que l’exploitant a disparu, que le terrain a changé plusieurs fois de propriétaire ou que les activités passées sont mal documentées.

Selon les situations, les responsabilités peuvent concerner l’ancien exploitant, le propriétaire, l’acquéreur, l’occupant, le vendeur ou le maître d’ouvrage d’un projet, en fonction du contexte juridique, contractuel et environnemental.

Lorsqu’un terrain, un local d’activité, un garage, un atelier, une friche ou un ancien site industriel est acheté sans diagnostic pollution des sols, l’acquéreur peut découvrir après la vente des coûts importants de dépollution, de gestion des terres ou d’adaptation du projet.

Un diagnostic préalable permet d’identifier les risques avant engagement, de sécuriser la transaction, d’anticiper les coûts et de limiter les mauvaises surprises lors de travaux, terrassements ou changement d’usage.

Le diagnostic pollution des sols est généralement mené par phases selon une approche progressive. Cette méthode permet d’adapter les investigations au niveau de risque réel du site.

La première phase est documentaire et historique. Elle permet de déterminer si des sources potentielles de pollution existent. Si aucun indice sérieux n’est identifié, des investigations intrusives peuvent ne pas être nécessaires.

En revanche, si des sources potentielles sont repérées, une phase d’investigations peut être engagée avec sondages, prélèvements de sols et analyses en laboratoire.

Cette approche permet de limiter les travaux inutiles, de réduire les coûts, d’éviter des sondages mal ciblés et de concentrer les analyses sur les zones réellement sensibles.

Elle permet également de réduire les perturbations sur un site occupé, une habitation, un terrain en activité ou un bâtiment professionnel.

Si une investigation montre que des substances présentes dans, sur ou sous le terrain peuvent provoquer un risque significatif pour la santé ou l’environnement, des mesures de gestion peuvent être nécessaires.

Ces mesures peuvent comprendre l’excavation de terres polluées, le traitement des sols, le confinement, la suppression d’une source, la ventilation d’un vide sanitaire, la gestion des eaux, la restriction de certains usages ou l’adaptation du projet.

La solution dépend toujours de la nature de la pollution, de sa profondeur, des volumes concernés, des voies de transfert et de l’usage futur du site.

Le risque lié aux terres contaminées dépend du contact possible entre les personnes et les polluants. Un terrain contaminé n’entraîne pas automatiquement un danger immédiat, mais il doit être évalué sérieusement.

Dans l’attente de résultats ou d’un diagnostic, des mesures simples peuvent réduire les expositions : éviter de manipuler les terres suspectes, se laver les mains après contact avec le sol, éviter que les enfants jouent dans les zones douteuses, ne pas consommer de légumes cultivés sur une zone suspecte sans vérification préalable.

La prudence est particulièrement importante pour les enfants, les jardins potagers, les terres remaniées, les anciens sites industriels et les terrains présentant des déchets ou remblais suspects.

En l’absence d’indice visible de pollution, il est généralement conseillé d’appliquer des mesures de prudence habituelles : lavage des mains après le jeu, lavage avant les repas, limitation de l’ingestion de terre et surveillance des zones présentant des déchets, remblais, taches ou odeurs suspectes.

Si le terrain est situé sur un ancien site industriel, à proximité d’une ancienne activité polluante ou si des déchets sont visibles dans le sol, il est préférable d’éviter l’usage des zones suspectes jusqu’à obtention d’un diagnostic adapté.

Un terrain contaminé peut être vendu, mais la présence ou la suspicion d’une pollution peut compliquer la vente, réduire la valeur du bien, entraîner des négociations, imposer des conditions particulières ou nécessiter des investigations avant signature.

Pour un site industriel, un garage, un atelier, un terrain à bâtir ou une ancienne activité polluante, le diagnostic pollution des sols permet d’apporter des éléments objectifs à l’acquéreur, au vendeur, au notaire, à la banque ou au porteur de projet.

Sans diagnostic, le risque peut demeurer incertain, notamment en cas de découverte ultérieure d’une pollution, de terres à évacuer ou de travaux de dépollution non prévus.

Une contamination des sols peut rendre un projet plus complexe, plus coûteux ou temporairement incompatible avec certains usages. Elle ne rend pas nécessairement un terrain définitivement inconstructible, mais elle peut imposer des mesures de gestion importantes.

Selon la pollution identifiée, il peut être nécessaire de modifier le projet, d’excaver certaines terres, de gérer les déblais dans une filière adaptée, de prévoir un confinement, une ventilation, une barrière physique ou des restrictions d’usage.

Le coût d’une dépollution dépend des volumes de terres concernées, de la profondeur de la pollution, des polluants présents, des filières d’évacuation, de l’accessibilité du site, de la présence de bâtiments, de réseaux, de cuves ou de contraintes de chantier.

Un diagnostic bien réalisé permet de mieux dimensionner les zones impactées et d’éviter des estimations approximatives. Il peut ainsi contribuer à limiter les surcoûts et à anticiper les contraintes avant travaux.

Un diagnostic pollution des sols est recommandé lorsqu’un terrain ou un bâtiment a accueilli une activité industrielle, artisanale, mécanique, agricole, commerciale ou de stockage susceptible d’avoir généré une pollution.

Il peut être réalisé avant une vente, un achat, une location, une demande de crédit, un changement d’usage, un permis de construire, une réhabilitation, une division foncière ou une reconversion de friche.

Il permet de sécuriser le projet, de vérifier l’état environnemental du site et d’anticiper les mesures nécessaires.

Vous pouvez également lire notre article consacré aux 6 solutions contre la pollution des sols.

Autres informations utiles : questions / réponses pollution des sols.

Article complémentaire : quel est le prix d’un diagnostic pollution des sols.

Voir également notre page principale consacrée au diagnostic de la pollution des sols pour les ventes, locations, constats, industries, commerces, habitations et terrains.