Pollution sols – Audit environnemental / Bibliographie

Cette page regroupe différentes références utiles en matière de sites et sols pollués, de diagnostics environnementaux, d’échantillonnage, d’eaux souterraines, de gestion des risques et de prestations selon la norme NF X 31-620-2.

Ces documents, guides méthodologiques et normes permettent de mieux comprendre le cadre applicable aux diagnostics pollution des sols, aux investigations et à l’interprétation environnementale des sites.

Ministère de l’Écologie — Note ministérielle. Sites et sols pollués — Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués, 8 février 2007

Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement

Diagnostics du site, interprétation de l’état des milieux

L’analyse des risques résiduels

ASN, Gestion des sites industriels potentiellement contaminés par des substances radioactives

Guide pour la mise en oeuvre des servitudes. Éditions BRGM.

Ministère de l’Écologie — Maîtrise et Gestion des Impacts des polluants sur la qualité des Eaux Souterraines (ESO). Avril 2008.

Aida : La réglementation des activités à risques : http://www.ineris.fr/aida/

Portail Sites-Pollués du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, dédié aux sites et sols (potentiellement) pollués ou radio-contaminés.

AFNOR :

NF ISO 10381-1, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 1 : Lignes directrices pour l’établissement des programmes d’échantillonnage (indice de classement : X 31-008-1).

NF ISO 10381-2, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 2 : Lignes directrices pour les techniques d’échantillonnage (indice de classement : X 31-008-2).

NF ISO 10381-3, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 3 : Lignes directrices relatives à la sécurité (indice de classement : X 31-008-3).

NF ISO 10381-4, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 4 : Lignes directrices pour les procédures d’investigation des sites naturels, quasi naturels et cultivés (indice de classement : X 31-008-4).

NF ISO 10381-5, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 5 : Lignes directrices pour la procédure d’investigation des sols pollués en sites urbains et industriels (indice de classement : X 31-008-5).

NF ISO 10381-6, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 6 : Lignes directrices pour la collecte, la manipulation et la conservation dans des conditions aérobies, de sols destinés à l’évaluation en laboratoire des processus, de la biomasse et de la diversité microbiens (indice de classement : X 31-008-6).

NF ISO 10381-8, Qualité du sol — Échantillonnage — Partie 8 : Lignes directrices pour l’échantillonnage des stocks de réserve (indice de classement : X 31-008-8).

NF ISO 11259, Qualité du sol — Description simplifiée du sol (indice de classement : X 31-001).

NF ISO 15903, Qualité du sol — Format d’enregistrement des données relatives aux sols et aux sites (indice de classement : X 31-005).

NF ISO 19258, Qualité du sol — Guide pour la détermination des valeurs de bruit de fond (indice de classement : X 31-606).

NF X 10-999, Forage d’eau et de géothermie — Réalisation, suivi et abandon d’ouvrages de captage ou de surveillance des eaux souterraines réalisés par forages.

NF EN ISO 5667-3, Qualité de l’eau — Échantillonnage — Partie 3 : Lignes directrices pour la conversation et la manipulation des échantillons d’eau (indice de classement : T 90-513).

ISO 5667-18, Qualité de l’eau — Échantillonnage — Partie 18 : Lignes directrices pour l’échantillonnage des eaux souterraines sur des sites contaminés.

FD X 31-615, Qualité du sol — Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions — Prélèvements et échantillonnage des eaux souterraines dans un forage.

FD X 31-614, Qualité du sol — Méthodes de détection et de caractérisation des pollutions — Réalisation d*un forage de contrôle de la qualité de l’eau souterraine au droit d’un site potentiellement pollué.

ISO 5667-14, Qualité de l’eau — Échantillonnage — Partie 14 : Lignes directrices pour le contrôle de la qualité dans l’échantillonnage et la manutention des eaux environnementales.

NF EN ISO 5667-1, Qualité de l’eau — Échantillonnage — Partie 1 : Lignes directrices pour la conception des programmes et des techniques d’échantillonnage (indice de classement : T 90-511-1).

NF EN ISO 9001, Systèmes de management de la qualité — Exigences (indice de classement : X 50-131).

NF EN ISO 14001, Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (indice de classement : X 30-200).

NF EN ISO 14015, Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (indice de classement : X 30-225).

NF X31-620-2, Qualité du sol – Prestations de services relatives aux sites et sols pollués

ADEME, INRS, Protection des travailleurs sur les chantiers de réhabilitation de sites pollués, Référence ED 866, 209 pages, Juin 2002 (disponible sur le site internet : http://www.inrs.fr).

NF ISO 15175, Qualité du sol — Caractérisation des sols en relation avec la nappe phréatique (indice de classement : X 31-601).

NF EN 29004-2, Gestion de la qualité et éléments de système qualité — Partie 2 : Lignes directrices pour les services (indice de classement : X 50-122-2).

NF X 50-110, Qualité en expertise — Prescriptions générales de compétence pour une expertise.

ASTM E 1527-05, Standards practice for environmental site assessments : Phase I Environmental site assessment process.

ASTM 1528-06, Standard practice for limited environmental due diligence: Transaction screen process.

Association RECORD, Surveillance des eaux souterraines dans le contexte des sites pollués.

Ces textes et normes sont utiles pour cadrer les investigations environnementales, la réalisation des prélèvements, la gestion des eaux souterraines, la description des sols, la conservation des échantillons et l’interprétation des résultats analytiques.

Ils permettent également de mieux structurer une mission de diagnostic pollution des sols, de sécuriser les méthodes employées et d’améliorer la traçabilité technique des prestations réalisées sur site.

Pour les propriétaires, acquéreurs, industriels, exploitants ou aménageurs, ces références constituent aussi un socle utile pour comprendre la logique des études demandées et les exigences généralement appliquées sur les sites potentiellement pollués.

La norme NF X 31-620-2 occupe une place importante dans le domaine des sites et sols pollués, car elle encadre les prestations de services relatives à ces missions. Elle permet de mieux définir le contenu des interventions, leur périmètre, leur méthodologie et les attendus documentaires associés.

Dans la pratique, la référence à cette norme contribue à mieux structurer les études documentaires, les investigations de terrain, les prélèvements, les interprétations et les rapports remis au client.

Vous pouvez aussi prendre connaissance des prestations diagnostic pollution des sols, effectués sur tous sites industriels, mais aussi friches, terrains, habitations, etc.

Selon le contexte, ces prestations peuvent concerner une étude historique et documentaire, une évaluation environnementale préalable, des investigations ciblées ou un accompagnement plus large dans le cadre d’un projet de vente, d’aménagement, de réhabilitation ou de changement d’usage.