Sites et sols pollués, prévention et diagnostic

Un diagnostic pollution des sols comporte une étude historique, photos aériennes anciennes, archives, rapports d’activités, plans de masse, etc. Ce diagnostic sert a cartographier les zones polluées, a investiguer et a identifier la nature des différents polluants potentiellement présents. Les analyses de sol, hydrogéologiques et les usages en voisinage sont également importants.

– Lors de la construction sur un terrain ayant accueilli des activités potentiellement polluantes ;
– Lors d’une présomption de pollution, le donneur d’ordre doit s’appuyer sur les circulaires du 8 février 2007 ;
– En cas de cessation d’une activité et de changement d’usage d’un site soumis a la réglementation des ICPE ;
– En cas de cession/acquisition, ou mise en location d’un terrain et/ou d’une activité ;
– En cas de demande de l’administration ;
– En cas de demande par arrête préfectoral.

Selon la norme ISO 11074-1 (1996), le sol est la « couche supérieure de la croûte terrestre composée de particules minérales, de matière organique, d’eau, d’air et d’organismes vivants ».

Les pollutions sont souvent croisées et d’origines diverses. Elles sont classées en fonction de leur durée (accidentelle ou chronique), de leur étendue (locale ou diffuse) et de leur localisation (industrielle, urbaine, agricole).

La propagation de la pollution est différente selon la composition des sols (graviers a particules grossières centimétriques, sables a particules fines millimétriques, sables limoneux a particules très fines micrométriques). L’écoulement de la nappe a travers un sol limoneux diffuse la pollution plus lentement que dans un sol grossier.

Les substances polluant les sols sont nombreuses et peuvent être répertoriées en deux catégories : organiques et inorganiques. Elles ont souvent une action toxique.

Les substances inorganiques sont représentées par des éléments minéraux ou des combinaisons d’bêlements naturellement présents dans la nature (azote, soufre, silice, métaux, amiante, etc.).

D’après la base de données BASOL qui recense les sites pollues par les activités industrielles, les 10 principaux polluants des sols, constates seuls ou en mélange, sont, dans l’ordre décroissant : hydrocarbures : 40,99 %, plomb : 18,13 %, HAP : 17,80 %, chrome : 15,87 %, solvants halogènes : 15,37 %, cuivre : 14,80 %, arsenic : 12,50 %, nickel : 10,49 %, zinc : 10,36 %, cadmium : 6,40 %

Ces polluants peuvent se retrouver dans les sols, les remblais, les eaux souterraines ou parfois les gaz du sol, selon l’historique du site, la nature des activités et la mobilité des substances concernées.

Il n’existe pas en droit français de loi concernant exclusivement les sites et sols pollués. Les sols ne font l’objet d’aucune législation globale et cohérente, contrairement à l’eau ou à l’air. L’utilisation des sols et la préservation de leur qualité sont indirectement et incomplètement prises en compte par le biais des législations sur les installations classées pour la protection de l’environnement, sur l’eau, sur l’air, sur les déchets ou sur l’urbanisme.

En pratique, la gestion d’un site potentiellement pollué repose donc sur un ensemble de textes, de guides méthodologiques et de normes, ainsi que sur l’analyse du contexte local, des usages et des risques potentiels.

Le diagnostic pollution des sols permet de mieux comprendre l’historique environnemental d’un terrain, d’identifier les zones sensibles, de rechercher les polluants susceptibles d’être présents et d’apprécier les risques éventuels pour les personnes, les ouvrages, les eaux souterraines ou l’environnement proche.

Il peut également aider à orienter un projet de vente, d’aménagement, de construction, de changement d’usage ou de cessation d’activité, en apportant des éléments techniques utiles à la prise de décision.

Dans de nombreux dossiers SSP, la démarche ne s’arrête pas à une simple recherche documentaire. Elle peut intégrer des investigations de terrain, une interprétation de l’état des milieux (IEM) ou, selon les enjeux, la mise en place d’un plan de gestion.

L’objectif est alors d’apprécier la compatibilité entre l’état du site et son usage, et, si nécessaire, de définir les mesures de gestion, de surveillance ou de traitement les plus adaptées.

Vous pouvez télécharger un guide OPPBTP très complet qui intègre des informations pratiques telles que la liste des substances les plus toxiques, les coordonnées des acteurs intervenants dans le cas de site pollué, les références des documents indispensables et la réglementation en vigueur.

Site OPPBTP et publications.

Voir aussi notre page Activité Audit pollution des sols.