Diagnostic pollution sol secteur d’information SIS

Diagnostic pollution sol secteur d’information SIS (Secteur d’Information sur les Sols). Un diagnostic pollution des sols en secteur SIS est réalisé conformément à la norme applicable aux études et diagnostics dans le domaine des sites et sols pollués.

Le classement d’un terrain en SIS attire l’attention sur la nécessité d’examiner le site avec précaution, en particulier lorsqu’un projet de construction, de réaménagement ou de changement d’usage est envisagé.

En pratique, un secteur SIS ne signifie pas automatiquement qu’un terrain est inutilisable. En revanche, il indique que la connaissance disponible sur le site justifie une vigilance renforcée et, selon le projet envisagé, la réalisation d’une étude de sols ou d’un diagnostic pollution des sols.

Cette étape permet d’apprécier la compatibilité entre l’état environnemental du terrain et son usage futur.

Exemple de diagnostic pollution des sols en secteur SIS : bâtiments industriels accolés, d’une surface totale de 500 m², élevés sur dalles bétonnées.

Date de début de construction communiquée : 1980 pour le premier bâtiment sur rue et 1991 pour le deuxième bâtiment accolé.

Premier bâtiment sur rue :

• usage de magasin vitrine et bureaux ;
• anciens véhicules entreposés ;
• sol carrelé.

Deuxième bâtiment :

• usage d’atelier mécanique et anciennement peinture ;
• ponts mécaniques ;
• nombreuses pièces mécaniques, pièces moteurs, pots d’échappements, éléments de carrosseries, pneus, etc… ;
• deux véhicules démantelés entreposés dans les ateliers ;
• fosse d’une profondeur de 90 cm, ayant accueillie la cabine à peinture retirée ;
• local laboratoire ;
• local à usage d’ancien magasin pièces ;
• local comprenant évier et stockage ;
• regard longitudinal au sol (caniveau), regard de visite béton à l’entrée de l’atelier, visiblement reliés aux eaux usées (ou pluviales).

Mezzanine : comprenant sanitaires, cuisine et stockages.

• accès pavé ;
• plateformes de stockages extérieures bétonnées ;
• aire de lavage avec caniveau de récupération des eaux de lavage ;
• aucun séparateur hydrocarbure sur le site ;
• aucun plan de réseau disponible ;
• pièces, dont pièces carrosseries, entreposées en extérieur ;
• bungalow de stockages pièces mécaniques, situé en bordure Nord du site ;
• un véhicule hors d’usage (épave) entreposé sur la plateforme béton située en bordure Sud ;
• espace enherbé en extrémité Nord/Est, avec présence de plastiques, métaux et divers déchets jonchant le sol.

Dans un contexte SIS, l’étude historique et la visite de site prennent une importance particulière. Elles permettent de confronter les usages passés et présents avec les indices observés sur place : zones d’atelier, anciennes activités de peinture, aires de lavage, stockages extérieurs, réseaux visibles ou non documentés, fosses, déchets ou véhicules hors d’usage.

L’intérêt du diagnostic est alors d’identifier les secteurs susceptibles d’avoir reçu des polluants, puis de définir si des investigations complémentaires doivent être engagées selon le projet envisagé.

Le BRGM peut vous renseigner sur ces secteurs, via sa plateforme Infoterre.

Les terrains concernés par une obligation réglementaire liée aux sites et sols pollués, dont les SIS, sont également consultables via les portails publics dédiés.

Vous pouvez demander votre devis diagnostic pollution des sols en secteur SIS.

Questions et réponses relatives au diagnostic pollution des sols.