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ALCOR Diagnostics pollutions sol immobilier
ALCOR Diagnostics pollutions sol immobilier
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
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Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
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Diagnostic pollution des sols
Diagnostic pollution des sols

✆ 01 45 397 151 Paris et régions Nord, Nord/Ouest

✆ 04 84 894 060 Lyon, Marseille, Sud et Sud/Ouest

✆ 03 80 410 410 Régions Centre et Ouest

✆ 03 85 480 217 Régions Est et Nord/Est

Diagnostics pollutions phases 1 et 2 :
ventes, crédits, constats, permis ...
Industries, garages, commerces, habitations, terrains ...
ALCOR Diagnostics
Nos avantages
Interventions rapides toutes régions depuis 2001
Phases 1 & 2 conjointes = délai et coût réduits
Sondages des sols faible diamètre
Intervention sans nuisance, ni dégradation et en site occupé
ALCOR-Diagnostics-pollutions-sol-immobilier-Paris-Lyon-Marseille
Pollution sols
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
Questions / réponses pollution des sols
2 - Un propriétaire est-il responsable d’une ancienne pollution des sols ?
3 - Un ancien site recouvert de terres doit-il être dépollué pour une autre activité ?
4 - Quels sont les seuils de pollutions acceptables ?
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Diagnostic étude pollution
diagnostics phases 1 et 2 vente location
Diagnostics immobiliers
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
Diagnostics phases 1 & 2 : norme NF X 31-620-2

Expérience

Réactivité

Mobilité

Diagnostics pollution des sols
Quelles sont les obligations ?

Quelles sont les modalités de réalisation
et les étapes du diagnostic ?

Quel est le prix d'un
diagnostic ?

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Diagnostic sol obligatoire, comprendre les termes

Diagnostic sol obligatoire ou non, comprendre les termes fréquemment utilisés au sein des rapports de pollutions des sols.

Pollution des sols les chiffres

Les termes régulièrement employés dans lors des études pollutions des sols figurent dans la liste ci-dessous. Cette liste sont les informations et documents pouvant être utiles au diagnostic sol obligatoire ou non obligatoire. Ces informations permettent principalement de recenser l’historique des impacts sols :

Site : Indication de l’emprise de la zone d’étude.

Cadastre : Plan de situation cadastrale et surfaces.

Servitudes : Récolements des servitudes existantes au droit du site (actives et passives).

Autres exploitants : Les coordonnées d’éventuels autres exploitants sur le site.

Actes et baux : Actes notariés et/ou baux, fiches hypothécaires (études des origines antérieures transcrites).

Réglementation : Documentations d’un éventuel service de veille réglementaire.

Juridique et administratif : Documents existants pour le cas où le site est engagé dans une procédure juridique ou administrative (procès, mise en demeure, plaintes déposées contre le site et éventuelles suites données à ces plaintes …).

Activités actuelles et passées : Récolement des activités de service, industrielles, décharges, friches ou autres, actuelles et passées (exploitants, enseignes, noms…).

ICPE : Tout document si le site est soumis ou a été soumis à la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), accompagné des déclarations, cessations, autorisations, directives…

Études de sol : Tout document si une étude de sol a été effectuée en vue de détecter une contamination (à la demande de l’administration ou à l’initiative du site). Tout document si une étude de sol a été effectuée en vue de détecter une contamination à proximité du site (à la demande l’administration ou à l’initiative du site).

Plans : Plans ou schémas du site et d’implantation.

Bâtiments : Plans ou schéma avec dénominations, types, surfaces, utilisations et accès.

Ouvrages : Plans détaillés du terrain avec mentions des cuves et ouvrages existants ainsi que des réseaux, canalisations et équipements (enterrés ou non, en services ou non) ; états renseignés des cuves non utilisées, enterrées ou non (justificatifs de « vidangeages », nettoyages, dégazages, neutralisations et/ou retraits, justificatifs de tests d’étanchéités, constats de non percements et de non fissurations).

Assainissements et puits perdus : Documents d’implantations et de conformités pour assainissement collectif et/ou individuel et document d’implantation pour des puits perdus (en service ou non).

États / utilisations : Documents de contrôles ou de vérifications pour les ouvrages, équipements et réseaux.

Produits et stockages : Documents pour les matières premières utilisées, procédés de fabrication, livraisons, stockages, utilisation des produits à risques (fuel, solvants, peintures, PCB,..), lieux de stockages, implantation des installations…

Accidents : Documents pour des accidents connus, atteintes à l’environnement faisant l’objet de réclamations.

Remblais : Récolement d’origines et qualités.

Risques : Récolements d’excavations, sapes de guerre, orifices, puits, galeries enterrées…

Milieux : Tout document pour des mesures de gestion, autres interventions (sol, air, eaux).

Rejets directes : Tout document sur l’existence de rejets directs en provenance du site.

STEP : Plans d’épandages de boues de stations d’épuration.

Contexte minier : Tout document pour l’éventuelle situation d’un contexte minier et d’éventuelles contraintes minières (site ou abords).

 

Diagnostic sol obligatoire ou non

 

Lire aussi notre article quand faire un diagnostic pollution.