Certificat ou attestation d'absence de pollution

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Le certificat ou attestation d’absence de pollution est-il possible ?

Dans la réglementation il n’existe pas de certificat, ni d’attestation d’absence de pollution. La réglementation des sites et sols polluées, dites “SSP”, prévoit un diagnostic pollution des sols.

Cependant ce diagnostic qui se déroule en deux phases (phases 1 et 2) à justement pour but d’indiquer si le site est pollué ou non. Il est régulièrement demandé pour l’obtention d’un permis de construire, crédit bancaire, vente, location …

La pollution des sols est l’une des menaces majeures auxquelles sont confrontés les écosystèmes terrestres dans le monde. Des études récentes au niveau européen ont mis en lumière la vaste dimension du problème, identifiant 324 000 sites pollués et plus de 2,5 millions de sites potentiellement pollués. Bien que certains événements naturels tels que les éruptions volcaniques ou les incendies de forêt produisent des substances pouvant être nocives pour de nombreuses formes de vie, telles que les cendres ou les gaz toxiques, la plupart des polluants atteignant la surface du sol proviennent de sources anthropiques. Parmi eux figurent les pratiques agricoles et forestières, l’activité industrielle, l’exploitation minière, l’expansion urbaine, le traitement des déchets ou le tourisme, qui entraînent une augmentation significative des niveaux d’éléments potentiellement toxiques pour le biote tels que les métaux, les engrais, les pesticides, les hydrocarbures. , les polluants organiques persistants ou les polluants dits émergents (par exemple, les nanoparticules, les produits pharmaceutiques, les produits de soins personnels, les plastiques). Néanmoins, le sol a la capacité de filtrer, tamponner, dégrader et/ou retenir les polluants en raison du rôle clé joué par certains composants tels que le carbone organique du sol, le type d’argiles ou d’autres minéraux et organismes.

La pollution des sols peut entraver la biodiversité et l’abondance du biote du sol (structure de la communauté du sol), les processus qu’ils exécutent (fonctions du sol) et le réseau d’interactions qu’ils établissent (chaînes trophiques du sol), altérant ainsi le fonctionnement global des écosystèmes touchés et les services ils livrent. Cette situation peut s’aggraver dans le contexte des changements globaux actuels, tels que les altérations climatiques, qui peuvent exercer une pression supplémentaire sur ces systèmes pédologiques déjà stressés. En outre, lorsque des polluants atteignent certaines masses d’eau, telles que les eaux souterraines, et/ou sont transférés dans la chaîne alimentaire, la pollution des sols peut également mettre en péril la santé et le bien-être humains. Le rapport d’évaluation mondiale de la pollution des sols de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), publié en juin 2021, déclare que « la gestion et l’assainissement des sites pollués sont nécessaires pour protéger l’homme et la santé environnementale ».

Les dernières contributions sur ce site internet traitent par exemples des sujets ci-dessous :
• polluants inorganiques et organiques du sol ;
• environnements multi-contraintes ;
• biogéochimie, (bio) disponibilité et dynamique des polluants dans les sols ;
• méthodes/techniques avancées pour aborder le diagnostic de la pollution des sols ;
• effets écotoxicologiques des polluants et de leur mélange sur les plantes et les organismes vivants du sol ;
• effets des polluants sur les fonctions du sol et les services écosystémiques, facteurs environnementaux affectant le devenir et la toxicité des polluants du sol ;
• effets du changement climatique sur les sols pollués ;
• évaluation des risques des sols pollués ;
• actions/stratégies d’assainissement des sols pollués.

Ainsi pour vos demandes ne mentionnez pas un “Certificat” ou une “Attestation”, mais le Diagnostic pollution des sols qui est réalisé selon la NF X 31-620-2.

Vous pouvez aussi prendre connaissance de notre article relatif à l’Attestation ATTES.