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Pollution sols vente terrain ou bâtiment

Temps de lecture : 3 minutes

Pollution des sols vente terrains et bâtiments industriels ou autres

Concernant la pollution des sols lors d’une vente de terrain ou bâtiment, il convient d’être vigilant lors de la vente ou l’achat d’un terrain, bâtiment, qu’il soit d’usage industriel ou au voisinage d’activités ayant pu ou produisant des pollutions.

La pollution des sols en effet avoir été émises sur le site par diverses sources de pollutions, activités, stockages, mais aussi importées par voies aériennes par exemple, ce qui est principalement le cas pour les métaux lourds.

La pollution des sols lors des ventes des terrains ou bâtiments peut avoir de lourdes conséquences financières et peut induire un vice caché.

Pollution des sols vente terrains

 

Les métaux lourds peuvent être l’arsenic, le plomb, le chrome…. Des valeurs limites d’émission ont d’ailleurs été fixées, par exemple en Suisse, mais on ignore encore largement les interactions entre substances. Il est très possible que ces valeurs limites, qui en général sont encore assez loin des teneurs moyennes des sols, ne constituent pas des garanties suffisantes ; On ignore aussi si toutes les substances à prendre en compte l’ont été (cas des pesticides).

Pour la pollution des sols vente terrains ou bâtiments industriels et autres, voyons ainsi ce qui se passe avec la vaste famille des hydrocarbures aromatiques (HAP) et halogènes (par exemple les PCB). Des études faites dernièrement en Suisse montrent que les PCB dans les sols proviennent pour moitié de l’air, pour l’autre moitié des boues d’épuration et des engrais. Les HAP essentiellement de l’air, plus fortement dans les environs des villes qu’en rase campagne. Ces mêmes études constatent une accumulation non négligeable dans les racines (10 à 20 fois le teneur mesurée dans le sol), indice inquiétant s’agissant de la vie biologique du sol — et pour le consommateur de racines et de tubercules.
Les effets d’ensemble de ces polluants sur le fonctionnement du sol ne sont pas connus. En 1984 on considérait en RFA que 7 % de la surface agricole se trouvait par suite de pollution gravement atteinte dans ses capacités de production.

Il n’existe pas de critères absolument fiables d’évaluation de la pollution des sols et les scientifiques ne sont pas d’accord entre eux au sujet des seuils de tolérance. Il existe en outre le danger que les valeurs limites servent insidieusement à indiquer jusqu’où on peut polluer. Ainsi doit-on plutôt penser à des valeurs standards provisoires. Il serait hautement nécessaire d’utiliser des bio-indicateurs à cet effet : quantité des vers de terre, qualité et quantité des bactéries, etc.

Une autre difficulté tient dans les effets de synergie ou de changement de composition des substances accumulées. En définitive, toute substance introduite dans l’écosystème sol-plantes et qui est ou non restituée est une source potentielle de danger.
Les phénomènes touchant les forêts sont ainsi attribues par plu-sieurs spécialistes aux modifications survenues dans les sols fores¬tiers II est certain que, vu les quantités en jeu, les temps de latence et les nombreuses inconnues qui demeurent, le sort des sols sera un des grands thèmes écologiques de ces prochaines années.

La radioactivité :
Tout récemment, 35 ans après la chute de la dernière bombe H sur le petit atoll de Bikini, les Etats-Unis optaient pour la méthode chirurgicale, la seule possible en pareil cas : le décapage, sur toute l’île, des 30 premiers centimètres du sol, soit de 500000 tonnes de matière irradiée, contaminée pour au moins 24 000 ans par le plutonium.
La fin des essais dans l’atmosphère, en 1962, a permis de réduire l’accumulation de radionucléides dans la biosphère. Certains d’entre eux ont des demi-vies relativement longues : strontium et césium, d’environ 30 ans; le complexe argilo-humique est particulièrement visé, les champignons aussi. Tout accident nucléaire relance le processus de contamination. Celui de Tchernobyl en avril 1986 a émis son lot de césium et de strontium qui continuent à agir dans les sols européens. Ainsi en Suisse, avant l’accident, le sol accusait de 5 à 100 Becquerels/m \ et aujourd’hui de 8000 (Jura) à 43 000 (Tessin).

Pollution des sols vente terrain – La dépollution des sols, pollution des sols vente terrains et bâtiments :
On peut d’emblée constater qu’il n’existe actuellement aucune technique réaliste de dépollution, de «nettoyage» à grande échelle d’un sol contaminé.
Les seules expériences en la matière concernent des décontaminations de sites particuliers. Il s’agit à chaque fois d’enlever la couche de terre contaminée; celle-ci est soit stockée, soit brûlée ou encore soumise à divers procédés de lavage, par percolation notamment.
L’entreprise Sandoz procède actuellement à un test d’assainissement du sol pollue par l’accident de Schweizerhalle au moyen d’un procédé de lavage fin par flotation : 25 000 tonnes de sol doivent ainsi être nettoyés pour un prix de 30 millions de francs suisses.

Pollution des sols vente terrain – D’autres expériences concernent l’action de bactéries. Seules certaines substances peuvent être décomposées par des bactéries, ainsi ni les métaux ni les halogènes. Une fois ainsi débarrassé de ses polluants, un tel sol se trouve réduit à l’état de matériau mort qui devra d’abord retrouver ses aptitudes biologiques avant de pou¬voir être cultivé.
Bilan pour la France : les zones critiques

«Les zones critiques dont le suivi est nécessaire sont actuellement:
Les zones de contamination naturelle des sols à proximité des gisements miniers.
Les zones ayant reçu de longue date des engrais riches en éléments-traces (scories de déphosphoration, phosphates naturels…).
— Les zones de vignoble fortement traitées au sulfate de cuivre.
Les sols maraîchers et les jardins familiaux des zones urbaines et péri-urbaines dont le réseau routier est important (agglomération parisienne, lyonnaise).
— Les prairies situées le long des grands axes routiers.
— Les grandes régions industrielles (Nord, Lorraine, Etang de Berre, certaines vallées alpines…).
Les terrains d’épandage incontrôlé de déchets depuis plusieurs
décennies (eaux usées, boues de dragage, déchets industriels…).
Les sols où Ton pratique depuis de nombreuses années un épandage de résidus organiques dans un objectif de valorisation agricole (boues d’épuration, composts urbains, effluents agro-industriels…).»
(Source: Ministère de l’environnement, Etat de l’environnement, Lebreton,  La nature en crise).

 

Pollution des sols vente terrains et bâtiments, ALCOR réalise le diagnostic pollution des sols partout en France depuis plus de 15 ans.

Vous pouvez aussi lire cet article concernant les 10 points à vérifier lors de l’achat.

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Vous trouverez sur la page internet ci-dessous quelques conseils réglementaires qui pourront vous aider dans vos demandes de devis :
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