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Seuils des valeurs pollutions des sols en France

Temps de lecture : 5 minutes

Seuils des valeurs de pollution des sols en France

En France il n’existe pas de seuils proprement dit de pollutions des sols, contrairement à certains pays, tel qu’en Belgique par exemple.

Il est donc nécessaire pour un cabinet d’étude de pollutions des sols de comparer les seuils des valeurs pollutions sols révélées lors des analyses aux valeurs présentes sur un sol proche exempt de toute activité et donc de pollution.

On obtient ainsi un fond géologique comparatif, ou point zéro.

Seuils des valeurs pollutions des sols

Seuils des valeurs pollutions des sols
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Absence de seuils généraux et recours aux valeurs de comparaison

Sur certaines régions les fonds géologiques ont été relevés, révélant parfois la présence de « remblais » comportant des teneurs de pollutions modérées en métaux lourds notamment.

S’il n’existe pas de seuils pollutions des sols, on peut cependant utiliser diverses sources réglementaires, comme par exemple les « valeurs de référence du milieu sol » ou seuils.

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    Méthodologie généralement retenue en sites et sols pollués

    La méthodologie en vigueur dans le domaine des Sites et Sols Pollués préconise la démarche suivante :

    • comparaison des concentrations en métaux mesurées dans l’échantillon analysé aux concentrations mesurées dans un échantillon témoin prélevé hors contexte industriel ou, à défaut, comparaison à des bases de données existantes ;
    • pour les concentrations des autres substances, celles-ci ne pouvant avoir qu’une origine anthropique, toute occurrence dans les sols est signe d’un impact.

    Ainsi, les teneurs en métaux dans les sols seront comparées aux gammes de teneurs issues du programme ASPITET (information sur les éléments traces dans les sols en France).

    On retient comme valeur de comparaison la borne supérieure de la gamme de valeurs couramment observée dans les sols ordinaires (1ère colonne du tableau).

    📊

    Tableau général du programme ASPITET

    À ce titre, ci-dessous le tableau des résultats généraux du programme ASPITET (INRA – Denis Baize, état du 18 août 2010).

    Gamme de valeurs couramment observées dans les sols ordinaires de toutes granulométries Gamme de valeurs observées dans le cas d’anomalies naturelles modérées Gamme de valeurs observées dans le cas de fortes anomalies naturelles (mg/kg)
    Arsenic (As) 1 à 25 30 à 60 60 à 284
    Cadium (Cd) 0,05 à 0,45 0,7 à 2 2 à 46,3
    Chrome (Cr) 10 à 90 90 à 150 150 à 3180
    Cuivre (Cu) 2 à 20 20 à 62 65 à 160
    Mercure (Hg) 0,02 à 0,1 0,15 à 2,3
    Nickel (Ni) 2 à 60 60 à 130 130 à 2076
    Plomb (Pb) 9 à 50 60 à 90 100 à 10180
    Zinc (Zn) 10 à 100 100 à 250 250 à 11426
    Population générale de 1874 échantillons (horizons de surface et horizons profonds, sols agricoles et forestiers). Quelques échantillons notoirement contaminés exclus.
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    Les pollutions volatiles

    Issue de la démarche de diagnostic de pollution des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents, 3 seuils (R1, R2 et R3) ont été définis et constituent désormais des valeurs d’analyse de la situation.

    Pour une gestion raisonnée, il est également tenu compte des référentiels de bruit de fond ou de qualité de l’air.

    Ces seuils sont les suivants :

    • R1 correspond aux valeurs de gestion qui sont par ordre de priorité, les valeurs réglementaires disponibles, les valeurs cibles ou repères du HCSP, aux VGAI de l’ANSES et, à défaut, aux VTR sélectionnées puis ramenées en concentration d’exposition ;
    • R2 correspond aux seuils d’action définis par le HCSP et, à défaut, à un seuil correspondant à 10 fois le premier seuil ;
    • R3 correspond aux VTR aiguës quand elles existent.
    R1 R2 R3 Références
    Benzène 2 10 30 Décret 2011-1727 du 02 décembre 2011 : valeurs guides pour l’air intérieur au 01/01/2015
    Toluène 3000 5000 5000 VTR chronique pour les effets à seuil (ANSES, 2010)
    Naphtalène 10 50 Valeur repère pour les effets à seuil (HCSP, 2012)
    Tétrachloroéthylène 250 1300 1400 Valeur repère pour les effets à seuil (HCSP, 2010)
    Trichloréthylène 2 10 800 Valeur repère pour les effets sans seuil (HCSP, 2012)
    Cis-1,2-dichloroéthylène 60 600 VTR chronique pour les effets à seuil (RIVM, 2007)
    Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 10 100 2100 VTR chronique pour les effets sans seuil (OEHHA, 2009)
    Trichlorométhane (chloroforme) 63 150 150 VTR chronique pour les effets sans seuil (AFSSET, 2008)
    Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone) 38 190 190 VTR chronique pour les effets sans seuil (AFSSET, 2008)
    Chlorure de vinyle 2,6 26 1300 VTR chronique pour les effets sans seuil (ANSES, 2012)
    Mercure Hg° (élémentaire) 0,03 0,20 VTR chronique pour les effets à seuil (OEHHA, 2008)
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    Valeurs seuils pour les déchets inertes

    Seuils des valeurs pollutions des sols / valeurs seuils figurant dans l’arrêté du 28 octobre 2010 relatif aux Installations de Stockage de Déchets Inertes.

    Valeur limite à respecter (mg/kg de déchet sec)
    COT (Carbone organique total) 30000*
    BTEX (Benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) 6
    PCB (Byphényls polychlorés 7 congénères) 1
    Hydrocarbures totaux HCT (C10 à C40) 500
    HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) 50
    * Une valeur limite plus élevée peut être admise, à condition que la valeur limite de 500 mg/kg soit respectée pour le COT sur éluat, soit au pH du sol, soit pour un pH situé entre 7,5 et 8,0.
    Paramètre Valeur limite à respecter (*) (mg/kg MS) dans le cadre de l’arrêté du 28/10/2010
    As 0,5
    Ba 20
    Cd 0,04
    Cr total 0,5
    Cu 2
    Hg 0,01
    Mo 0,5
    Ni 0,4
    Pb 0,5
    Sb 0,06
    Se 0,1
    Zn 4
    Chlorure (****) 800
    Fluorure 10
    Sulfate (****) 1 000
    Indice phénols 1
    COT (carbone organique total) sur éluat (***) 500
    FS (fraction soluble) (****) 4 000
    (*) Les valeurs limites à respecter peuvent être adaptées par arrêté préfectoral dans les conditions spécifiées à l’article 10.(**) Si le déchet ne respecte pas cette valeur pour le sulfate, il peut être encore jugé conforme aux critères d’admission si la lixiviation ne dépasse pas les valeurs suivantes : 1 500 mg/l à un ratio L/S=0,1 l/kg et 6 000 mg/kg de matière sèche à un ratio L/S=10 l/kg. Il est nécessaire d’utiliser l’essai de percolation NF CEN/TS 14405 pour déterminer la valeur lorsque L/S=0,1 l/kg dans les conditions d’équilibre initial ; la valeur correspondant à L/S=10 l/kg peut être déterminée par un essai de lixiviation NF EN 12457-2 ou par un essai de percolation NF CEN/TS 14405 dans des conditions approchant l’équilibre local.

    (***) Si le déchet ne satisfait pas à la valeur limite indiquée pour le carbone organique total sur éluat à sa propre valeur de pH, il peut aussi faire l’objet d’un essai de lixiviation NF EN 12457-2 avec un pH compris entre 7,5 et 8,0. Le déchet peut être jugé conforme aux critères d’admission pour le carbone organique total sur éluat si le résultat de cette détermination ne dépasse pas 500 mg/kg de matière sèche.

    (****) Si le déchet ne respecte pas au moins une des valeurs fixées pour le chlorure, le sulfate ou la fraction soluble, le déchet peut être encore jugé conforme aux critères d’admission s’il respecte soit les valeurs associées au chlorure et au sulfate, soit celle associée à la fraction soluble.

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    Réutilisation des terres excavées et valeurs seuils

    Le ministère de l’environnement, le BRGM et l’INERIS publient un guide présentant les modalités sous lesquelles certaines terres peuvent être réutilisées.

    Lors de projets d’aménagement, la gestion de terres excavées (utilisation sur le site ou évacuation d’importants excédents de terres excavées) constitue parfois un enjeu pour l’entreprise et pour l’environnement.

    Les modalités de la démarche décrite dans le guide pourront être revues à l’issue de cette période probatoire en fonction du retour d’expérience reçu.

    Valeurs seuils de réutilisation :

    Sous réserve de validation des critères précédents, les terres excavées pourront être réutilisées hors site selon les deux scénarios d’aménagement.

    VSA : Valeurs seuils sous bâtiment (bureau, industriel, commercial) VSB : Valeurs seuils pour aménagement paysager ou routier
    Hydrocarbures C5-C10 40 200
    Hydrocarbures C10-C40 50 500
    Benzène 0,05 0,05
    Somme TEX (Toluène, Ethylbenzène, Xylènes) 4,5 15
    Tétrachloroéthène 1 1
    Trichloroéthène 1 1
    cis-Dichloroéthène 0,3 0,3
    Chlorure de vinyle 0,2 0,2
    Naphtalène 0,3 5
    PCB (7) 0,1** 0,1**
    Phénols et crésols (indice phénol) 8** 20**
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    Extrait complémentaire de l’arrêté du 28 octobre 2010

    PARAMÈTRE VALEUR LIMITE À RESPECTER (*) exprimée en mg/kg de matière sèche
    As 0,5
    Ba 20
    Cd 0,04
    Cr total 0,5
    Cu 2
    Hg 0,01
    Mo 0,5
    Ni 0,4
    Pb 0,5
    Sb 0,06
    Se 0,1
    Zn 4
    Chlorure (****) 800
    Fluorure 10
    Sulfate (****) 1 000 (**)
    Indice phénols 1
    COT (carbone organique total) sur éluat (***) 500
    FS (fraction soluble) (****) 4 000
    (*) Les valeurs limites à respecter peuvent être adaptées par arrêté préfectoral dans les conditions spécifiées à l’article 10.
    (**) Si le déchet ne respecte pas cette valeur pour le sulfate, il peut être encore jugé conforme aux critères d’admission si la lixiviation ne dépasse pas les valeurs suivantes : 1 500 mg/l à un ratio L/S=0,1 l/kg et 6 000 mg/kg de matière sèche à un ratio L/S=10 l/kg.
    (***) Si le déchet ne satisfait pas à la valeur limite indiquée pour le carbone organique total sur éluat à sa propre valeur de pH, il peut aussi faire l’objet d’un essai de lixiviation NF EN 12457-2 avec un pH compris entre 7,5 et 8,0.
    (****) Si le déchet ne respecte pas au moins une des valeurs fixées pour le chlorure, le sulfate ou la fraction soluble, le déchet peut être encore jugé conforme aux critères d’admission s’il respecte soit les valeurs associées au chlorure et au sulfate, soit celle associée à la fraction soluble.
    PARAMÈTRE VALEUR LIMITE À RESPECTER (*) exprimée en mg/kg de déchet sec
    COT (carbone organique total) 30 000 (**)
    BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) 6
    PCB (polychlorobiphényles 7 congénères) 1
    Hydrocarbures (C10 à C40) 500
    HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) 50
    (*) Les valeurs limites à respecter peuvent être adaptées par arrêté préfectoral dans les conditions spécifiées à l’article 10.
    (**) Pour les sols, une valeur limite plus élevée peut être admise, à condition que la valeur limite de 500 mg/kg de matière sèche soit respectée pour le carbone organique total sur éluat, soit au pH du sol, soit pour un pH situé entre 7,5 et 8,0.
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    Valeurs de fond pédogéochimique observées en France

    Ci-dessous le tableau des valeurs de fond pédogéochimique rencontrées en France dans les sols et certains milieux « naturels » (en couleur bleu les valeurs supérieures aux seuils nationaux).

    Seuils des valeurs pollutions des sols en France

    Seuils fonds pédo géochimiques

    Seuils fonds pédogéochimiques / Source BRGM
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    Calcul du coût de mise en déchetterie de terres polluées

    Calculer ci-dessous le prix de mise en déchetterie terre polluée (déchets dangereux ISDD)

    Ceci est un exemple de simulation coût Euros demandé par les décharges (hors coût d’enlèvement, d’apport terre saine, remise en état du site, etc.)

    Nous ne réalisons pas de dépollution des sols, mais vous pouvez nous contacter pour un tarif diagnostic pollution des sols.

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    Pour aller plus loin

    Vous pouvez aussi prendre connaissance de l’article Questions / réponses pollution des sols

    Ainsi que de la Carte de pollution des sols en France

    Télécharger le guide pour la détermination des valeurs de fonds dans les sols.

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