Diagnostic pollution des sols toutes régions
Quelles sont les obligations et pour quels tarifs ?
Ce diagnostic pollution est régulièrement effectué dans le cadre d’un contrôle des sols avant-vente,
location, cessation d’activité, requête administrative ;
Mais aussi en prévision d’un changement d’usage, permis de construire, crédit-bail immobilier,
installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)…
✔ Diagnostic pollution des sols réalisé lors des ventes, locations, cessations d’activités, crédits, etc… ;
✔ Devis et interventions rapides depuis 2001 sur toute la France ;
✔ Phases 1 & 2 conjointes possibles = délai et coût réduits ;
✔ Vous pouvez demander un chiffrage sans frais et sans engagement ;
✔ Sondage des sols très faible diamètre, sans dégradation.
Mise à jour le 4 juillet 2022
Tarif immédiat + Guide pollution sols
Demande ci-dessous :
Expérience
Réactivité
Proximité
Phase 1 étude documentaire : Attention aux rapports non conformes et investigations trop succinctes, non réalisés selon la Norme AFNOR NF X 31-620-2. L’administration peut refuser une étude incomplète. Vous trouverez ici un des exemples de courrier administratif refusant les études incomplètes, suite témoignage d’un propriétaire ayant dû refaire le diagnostic. Nous ne transmettons aucun rapport ni résultat à l’administration, néanmoins cette dernière peut vous demander une copie de l’étude.
Phase 2 investigations sur site et sondages de sols : La quantité de sondages est adaptée au site, aucun supplément de coût si dépassement. Un diagnostic pollution sous-évalué, proposant un programme de recherches insuffisant, comportera un grand nombre de réserves et d’obligations complémentaires à effectuer à son issue. Ce type de prestation fera porter injustement la responsabilité sur le client / propriétaire en raison de l’insuffisance des moyens d’investigation. Surtout en l’absence de levées de réserves souvent inscrites au rapport d’étude de fait incomplet.
Vous pouvez effectuer une demande de devis en remplissant notre formulaire en ligne sans engagement : formulaire demande devis rapide.
Engagements de simplicité et de transparence, rendant accessibles et compréhensibles nos contrats et rapports.
Notre cabinet exerce plusieurs activités. Vous bénéficiez ainsi d’une véritable synergie de compétences : techniciens de la construction, mais aussi diagnostics immobiliers et diagnostics amiante, permettent d’appréhender l’ensemble des risques et des problématiques liés à l’environnement.
Dans ce cadre et pour le même tarif, si effectué lors d’une seule intervention diagnostic pollution sols phase 1 ou phases 1 et 2, le diagnostic amiante vente ou locatif de votre site peut être effectué sans supplément de prix.
Tout propriétaire est tenu de délivrer relativement à son terrain des informations précises (Audit et étude pollution, Code de l’environnement art L125-7 ) . La découverte d’une pollution peut aboutir à l’annulation de la vente et au remboursement des frais occasionnés par cette pollution (art. 1643, 1644, 1645, garantie des vices cachés).
En suivant ce lien vous pouvez aussi retrouver la plupart des questions et réponses sur le diagnostic pollution toutes régions.
En France, comme dans l’ensemble des pays de la CEE, vendeur et bailleur sont tenu de fournir relativement à leur terrain des informations précises :
La jurisprudence du juge judiciaire a tout d’abord consacré l’existence d’obligations d’informations à caractère général. Applicable quel que soit le terrain vendu (que le vendeur présente ou non la qualité de professionnel).
Lire aussi Le principe Pollueur-payeur.
En quoi consiste ce diagnostic ?
Notre diagnostic de pollution des sols effectué sur toute la France depuis 2001 détermine :
Les sources de pollutions, citernes, cuves, canalisations, aires de stockage/entreposage (fûts, bidons, sacs…), déversements accidentels ou chroniques, déchets enfouis, sols pollués, etc.
Les modes de transfert de ces pollutions : Les vecteurs possibles sont : les eaux de surfaces, les eaux souterraines, l’air (dissémination par les vents).
Les cibles menacées ou atteintes par ces pollutions : Êtres humains, faune, flore…
L’objectif étant de connaître l’état du sol et du sous-sol d’un site, des campagnes de mesures sont réalisées à partir de prélèvements de sol qui sont ensuite analysés. Les mesures tiennent également compte des conclusions de la recherche historique du site qui vise à retracer l’ensemble des activités qui y ont été exercées dans le passé. L’ampleur de l’étude et des investigations est proportionnelle aux caractéristiques du site et à ses usages futurs prévus.Le diagnostic pollution des sols doit comporter un historique du site qui notifie les polluants potentiels devant être recherchés. Les investigations doivent être conduites suivant une densité de sondages adaptée au site : un seul prélèvement fait au hasard, même sur un site de petite taille, ne saurait être représentatif.
Le commanditaire a tout intérêt à s’attacher les services de professionnels compétents.
La prestation est codifiée VERIF (Vérification, anciennement EVAL, Évaluation (ou audit) environnementale lors d’une vente/acquisition d’un site) :
— VERIF phase 1 : l’objectif est d’identifier les zones susceptibles d’être polluées au regard des activités, des produits et de la gestion environnementale (déchets, stockage, etc.) passée et actuelle du site.
L’étendue «classique» comporte : Une visite de site (codification A100) / Une revue de documents internes et externes au site y compris une étude historique (A110) / Une étude de vulnérabilité des milieux (A120) / L’élaboration d’un programme prévisionnel d’investigations (A130).
— VERIF phase 2 (DIAG ) : l’objectif est, sur la base de la phase 1 et du programme d’investigations, de vérifier les suspicions de pollution des sols (sondages de sol, analyses…). Possiblement des eaux souterraines et d’établir l’interprétation des résultats des investigations (A200 à A270).
La responsabilité en matière de pollution des sols est engagée en cas de découverte de pollution après la vente ou cessation d’activité.
Responsabilité du vendeur lire le rendu de la Cour de cassation suite à une pollution des sols découverte l’acquéreur se retourne contre le vendeur.Les différentes étapes décrites ci-avant correspondent aux phases d’une méthodologie diagnostic pollution, dont l’approche se veut pragmatique et évolutive, conformément à la politique ministérielle sur les Sites et Sols Pollués (SSP). Elle vise à identifier dans un premier temps les éventuelles sources de pollutions.
Recensement sources-transfert-cibles, synthèse sur l’usage du site, synthèse d’usages des environs, présence des eaux superficielles, présence de captages :
– AEP (alimentation en eau potable), agricoles, privés, industriels.
– Présence d’ouvrages souterrains, pollution des eaux connue, géologie connue.
Investigation sur sites : vérification de l’état du sol et eaux en surface pour vérifier les zones potentiellement polluées recensées par l’étude historique et la visite du site.Description des investigations réalisées lors du diagnostic pollution :
Types des prélèvements (forages par jeu de tarières manuelles et motorisées portables), lieux des prélèvements recensés, résultats d’analyses, présentation synthétique des résultats.
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Diagnostic pollution |
Prestations selon norme NF X 31-620-2 |
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Phase 1 |
Visite de site et reportage photographique Revue de documents internes et externes au site Étude historique et photos historiques Étude vulnérabilité des milieux Élaboration programme prévisionnel d’investigations |
| Phase 2 |
Sondages de sols et analyses laboratoire Interprétation des résultats investigations et préconisations |
Conformité des services AFNOR NF X 31-620-2 (sites et sols potentiellement pollués).
À ce stade d’étude, il est possible de conclure sur l’existence ou non d’une pollution, de préconiser des mesures simples de corrections ou encore de d’assurer d’une compatibilité d’usage en présence de polluants.
Le diagnostic pollution des sols ne peut être assimilé à des prestations qui relèvent de conditions d’interventions spécifiques. Telles que contrôles techniques de travaux, d’études d’impacts et de dangers relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement, de diagnostics relatifs à la qualité des effluents ou à la gestion des déchets… Ce diagnostic ne constitue pas une étude de sol nécessaire aux constructions de bâtiments ou tout autre ouvrage.
Le rôle de notre cabinet n’est en aucune manière de se substituer aux activités de maîtrises d’ouvrages, ni aux prestations des entreprises ou services techniques chargés d’assurer la gestion, l’exploitation, l’entretien ou la maintenance des installations.
Notre cabinet s’engage à ne pas communiquer les documents et informations inhérents aux missions diagnostics pollutions des sols confiées à une tierce personne. Seul le donneur d’ordre s’engage à transmettre ces documents à qui de droit (Art. 57 de la loi 84-46 du 24 janvier 1984).
Interventions Diagnostic pollution sur toute la France / Sondages sols de faible diamètre (sondages 4 cm / micro-sondages 0,8 cm), sans détérioration. Sondages pouvant être réalisés en sites occupés et espaces confinés. L’absence de dégradation est un point important si le site est conservé (les sondages effectués sur dalles bétons sont rebouchés par un ciment de réparation).
Nos détecteurs de métaux « grandes profondeurs » permettent d’appréhender l’emprise des ouvrages enterrés, dont cuves et de forer au plus près, sans risque de dégradation.
Si nos méthodes d’investigations, sondages, ne génèrent aucune nuisance, ni dégradations des sols et des revêtements, il est important de noter que d’autres méthodes employées sont beaucoup plus contraignantes :
Autres méthodes employées (notre cabinet n’emploient pas ces méthodes lors des Diagnostics pollution des sols VERIF phase 2 (DIAG ) :
La plupart des foreuses, sondeuses portatives ou perforateurs, effectuent des carottages d’un diamètre de 30 à 40 centimètres et mettent à mal les structures et le ferraillage des dalles bétonnées.
Les foreuses ou perforateurs effectuant des carottages d’un diamètre de 30 cm ou plus, réalisent ces carottages par percussions, avec une force de frappe 30 Nm au moins (Nm = Newton-mètre).
Ces fortes percussions causent davantage de dégâts et émettent vibrations et poussières.
Les impacts sont clairement visibles, même après rebouchage.
Si ces sondeuses ou perforateurs portatifs causent des dégâts, leurs profondeurs de carottages sont aussi limitées en raison des difficultés de pénétration. Une profondeur de prélèvement limitée à 1 mètre est insuffisante si le risque de pollution provient d’un ouvrage enterré, telle qu’une cuve par exemple.
En raison des profondeurs d’investigations limitées de ce type de matériel, certains cabinets « omettent » de se faire confirmer la présence ou non d’ouvrages enterrés, tels que cuves, séparateurs hydrocarbures, etc… Il est ainsi indispensable de bien indiquer la présence des ouvrages enterrés lors de vos demandes de devis. A contrario, un prélèvement de sol à une profondeur de 30 cm sera souillé par les polluants présents en surface et par la couche bitumineuse, le bitume contenant des hydrocarbures.
Les sondages doivent permettre de lever le doute sur toutes les sources de pollutions potentielles du site. À ce titre ne pas confondre sondages et micro-sondages PID analyses COV (gaz du sol). Ces derniers sont destinés à mesurer in situ (sur place) les gaz du sol et ainsi d’orienter les emplacements des sondages de sols.
Certains cabinets sous-estiment le nombre des sondages dans leur devis, tout en faisant l’amalgame entre « sondages de sols » et « micro-sondages » (micro-sondages = mesures PID analyses COV (gaz du sol)). Ces sondages et micro-sondages PID COV effectués en plus par ces cabinets vous sont alors facturés.
Si ces sondages et micro-sondages supplémentaires ne sont pas effectués, des réserves sont portées au rapport, rendant le diagnostic pollution incomplet.
Enfin un surcoût est parfois facturé par certains prestataires lorsqu’il est nécessaire de mettre en œuvre un groupe électrogène par exemple (notre cabinet ne facture aucun supplément relatif à ces sondages ou mise en oeuvre d’un groupe électrogène).
Attention aussi aux missions dites “mission sommaire et simplifiée” qui, comme leur nom l’indique, sont succinctes. Pour un contenu de 40 pages tout au plus, ces rapports ne comportent pas de photos du site relatives à un état des lieux ou repérage des réseaux (notre cabinet ouvre les regards de visites afin d’identifier les réseaux).
Dans ces rapports succincts les photos des points de sondages et photos historiques du site sont même parfois absentes.
Typologie des sources de pollution sols
Selon qu’un site pollué comportera une ou plusieurs sources de pollution, on aura affaire respectivement à un site “simple” (mono-source) ou “complexe, à pollutions multiples” (multi-sources).
Le terme source peut se définir comme une accumulation d’une substance ou d’un mélange de substances dangereuse et présentes dans des conditions identiques de conditionnement et/ou de confinement.
Une typologie simplifiée des sources est définie ci-après :
– stockage de déchets enterrés ou en surface ;
– stockage enterré de produits (vrac, liquides en fûts, cuves / réservoirs…) ;
– stockages sans rétention et/ou non à l’abris ;
– rejets de liquides non traités (absence de caniveaux, absence de séparateur hydrocarbure…) ;
– fuites mécaniques (vidanges sauvages, fuites huiles moteurs, machines-outils, vérins…)…
Pollution des sols milieux de transferts
Diagnostic pollution des sols phases 1 et 2 mené pour une évaluation des risques, les milieux de transfert, ou de rétention, de la pollution sont potentiellement :
– la surface du sol ;
– la zone non saturée du sous-sol ;
– les nappes d’eau souterraine ;
– les eaux de surfaces, cours d’eau…
Comment apprécier l’impact des pollutions ?
Il convient d’insister sur le fait que l’impact constaté pris en compte à ce stade doit être attribuable au site étudié (en relation avec les activités pratiquées sur le site). Un des moyens pour déterminer si l’impact est attribuable ou non au site est la comparaison de mesures :
– réalisées en amont et à l’aval de la source de pollution / site pour les milieux eau souterraine ou eau de surface, et à l’extérieur ou à l’intérieur de la zone d’influence du site, pour le milieu sol ;
– effectuées sur ou au droit du site avec des résultats obtenus hors influence du site.
Les résultats des analyses ou les constats visuels devront être interprétés en tenant compte :
– du but et de l’échelle des investigations entreprises ;
– de la stratégie d’échantillonnage (techniques et protocoles d’échantillonnage) ;
– des caractéristiques des échantillons (état physique, phases concernées, granulométrie, hétérogénéité) ;
– de la nature et des performances des méthodes analytiques utilisées.
Recommandations générales
Compte tenu des difficultés traditionnellement rencontrées dans ce type de démarche, quelques principes de base peuvent être rappelés :
– les principales difficultés concernent la fiabilité des données recueillies, leur situation dans l’espace et dans le temps. Il est donc primordial de recueillir toutes les données quelle que soit leur origine, et de veiller à les localiser dans le temps et l’espace, tout en identifiant précisément les sources d’information ;
– notamment pour les sites anciens, il convient de garder à l’esprit que les pratiques industrielles ont évolué, qu’elles étaient parfois très différentes de celles connues aujourd’hui (y compris en terme de valorisation et d’élimination des déchets) ;
– les sources d’information utilisées dans le cadre de ces recherches : références précises, dates de consultation ou de mise à jour, dates et échelles des documents cartographiques et photographiques… ;
– le rapport d’étape mentionnera les éventuelles hypothèses de départ telles que le délai maximal attribué pour les recherches, l’utilisation des matrices “activités – substances” ou “activités – déchets”.
– toute information recueillie doit, si possible, pouvoir être validée (par recoupement via les audits et la visite de terrain) avant d’être utilisée pour les interprétations ultérieures. En l’absence de validation, il conviendra d’apprécier la fiabilité de la donnée au travers de celle de la source d’information.
Comment sommes-nous exposés à la pollution du sol ?
Les humains peuvent être exposés aux contaminants du sol de plusieurs façons. Les plus courants sont :
1. Ingérer de la terre
Bien qu’il puisse sembler étrange de manger de la terre, les contaminants peuvent être ingérés de différentes manières. Les jeunes enfants peuvent être particulièrement sensibles lorsqu’ils jouent sur un sol nu. Les enfants peuvent respirer des particules de poussière qui se dispersent naturellement pendant le jeu. Ils peuvent aussi être curieux et essayer de manger de la terre. Si le sol n’est pas contaminé, cela ne cause aucun problème aux enfants. Vous pouvez faire tester le sol de votre jardin pour le plomb et d’autres substances pour la tranquillité d’esprit.
La poussière de sol contaminée peut également affecter notre approvisionnement alimentaire. Par exemple, de la terre contaminée pourrait être présente sur les produits. Si un article comme la laitue est cultivé dans un sol contaminé, les feuilles pourraient être couvertes. Laver la laitue est très important. Les plantes-racines comme les carottes et les pommes de terre ont généralement de la terre dans le magasin. S’ils proviennent d’un sol contaminé, il est également important de bien les laver.
Le plus grand risque d’ingestion de terre se produit lorsque le sol est laissé nu. Couvrir le sol avec de l’herbe ou d’autres plantes et bien pailler réduit le risque de contamination. Si les gens mangent à l’extérieur près d’un sol venteux par une journée venteuse, les contaminants en suspension dans l’air peuvent atterrir sur les aliments avant qu’ils ne soient consommés.
2. Respirer des substances volatiles et de la poussière
Lorsque les sols ne sont pas recouverts, de petites particules peuvent être transportées par le vent ou d’autres perturbations. Les travaux de construction ou de démolition, les opérations minières ou de mauvais aménagements paysagers peuvent produire de la poussière de sol. L’inhalation de poussières contaminées peut causer des dommages physiques ou chimiques aux humains. Par exemple, les fibres d’amiante peuvent perforer les poumons. Les produits chimiques comme le plomb peuvent endommager le système nerveux, y compris le cerveau.
3. Absorption par la peau
Les contaminants peuvent également être absorbés par la peau. La créosote est un matériau couramment utilisé pour conserver le bois aux États-Unis. Ce mélange complexe de produits chimiques peut s’échapper du bois traité et contaminer le sol. Si des sols contaminés par la créosote sont touchés, avec le temps, la peau peut boursoufler, peler ou rougir sévèrement.
4. Manger des aliments cultivés dans un sol contaminé
Avant de mettre beaucoup de travail dans votre maison ou votre jardin communautaire, vous voulez vous assurer que le sol est à l’abri de la contamination ! Si vous cultivez des aliments dans un sol contaminé, il y a un risque que vos aliments soient également contaminés.
Certains lotissements et jardins communautaires sont établis dans des zones qui servaient historiquement un objectif différent. Si le site était une zone industrielle/de fabrication ou le site d’un bâtiment démoli, des contaminants peuvent être présents. Il existe des moyens de «réparer» un sol contaminé, mais vous devez d’abord tester votre sol. (En savoir plus sur les efforts d’un quartier ici.)
Beaucoup de légumes et d’herbes peuvent absorber des contaminants pendant leur croissance. Cela vous met en danger si vous les mangez. De plus, les légumes et les herbes peuvent être recouverts de poussière de sol. Sans un lavage adéquat, les contaminants restent.
Certains lits de jardin peuvent également être recouverts de bois traité chimiquement. Si vous n’avez pas construit vous-même vos plates-bandes, il est préférable de tester votre sol car les produits chimiques peuvent s’infiltrer dans le sol du jardin.
Enfin, des jardins ou des fermes peuvent être situés sur des sols non contaminés à proximité d’un site contaminé. Dans ce cas, la poussière peut souffler du site contaminé et polluer le sol autrefois non contaminé. Dans ces cas, il est préférable de savoir comment votre terrain voisin est utilisé.
Sites préoccupants
Sites industriels et de fabrication
Les sites industriels et de fabrication ont souvent une gamme de contaminants polluant leurs sols. Le type de contaminant dépendra de ce que l’usine produisait. La contamination peut se produire lorsque des produits chimiques s’échappent sur le sol à partir de bâtiments ou de camions. D’autres fois, l’usine peut avoir un stock de déchets ou une zone de stockage qui était autrefois considérée comme sûre mais qui est maintenant connue pour être un problème de pollution. Les sites industriels peuvent aussi être assez grands. Cela fait de l’assainissement complet du sol une tâche coûteuse et difficile, mais nécessaire.
Décharges, dépotoirs et décharges
Les décharges, les dépotoirs et les sites d’élimination des déchets présentent un risque élevé de contamination des sols, tout comme les sites industriels. Ces zones contiennent souvent un large éventail de types de contaminants comme le plomb, l’arsenic et les produits pétroliers. Tous sont dangereux pour la sécurité humaine par eux-mêmes. Lorsqu’ils sont combinés, ils peuvent réagir les uns avec les autres pour créer des composés encore plus toxiques. Le confinement et l’assainissement de ces zones sont coûteux, techniquement complexes et difficiles sur le plan logistique.
Couloirs autoroutiers, stationnements, zones de trafic intense
Les véhicules sont omniprésents dans le paysage urbain. Nous voyons des milliers de voitures et de camions répartis le long des corridors routiers, entassés dans les parkings et entassés sur les routes principales à fort trafic. Nos véhicules nous transportent d’un point A à un point B ; nous sommes souvent très dépendants d’eux. Bien qu’elles puissent nous aider à nous déplacer, les zones à forte concentration de véhicules présentent de nombreux risques de contamination, à la fois des émissions et des fuites de fluides. Par exemple, la présence de plomb peut être élevée dans les zones où les émissions de trafic sont intenses, et les fuites de pétrole ou d’huile sur les routes ou les parkings peuvent être emportées sur les sols à proximité.
Sites domestiques
Les sites domestiques peuvent ne pas être un site évident de contamination du sol. Mais les sols peuvent être contaminés lors de la construction de logements. Les produits pétroliers des véhicules de construction peuvent fuir. La peinture peut se renverser. Les fibres des produits de toiture peuvent s’envoler et perturber la vie dans le sol. Ce ne sont là que quelques exemples de contamination de construction des sols sur les sites d’habitation.
De plus, les propriétaires peuvent également contaminer leur sol par inadvertance. L’utilisation excessive de pesticides ou d’herbicides est le principal coupable. Parfois, le bois traité chimiquement est utilisé dans l’aménagement paysager. S’il n’est pas utilisé correctement, cela peut contaminer le sol ainsi que la vie végétale et microbienne qu’il entretient. De plus, une utilisation excessive de sel d’hiver peut endommager vos sols.
Anciennes terres agricoles avec accumulation de contaminants
De nombreux pesticides étaient composés d’arséniate de plomb entre 1910 et 1950. À l’époque, les chercheurs et les agriculteurs ne savaient pas que le plomb causait des problèmes de santé. En conséquence, le plomb se trouve aujourd’hui dans le sol des fermes restantes. De plus, il y a eu un développement et une production importants d’herbicides depuis les années 1950. Ces produits chimiques doivent être utilisés correctement; une mauvaise utilisation peut nuire au sol, aux plantes et même à la santé humaine. L’utilisation d’applications d’engrais à forte charge peut polluer les sols, selon la culture et le type d’engrais utilisés.