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ALCOR Diagnostics pollutions sol immobilier
Diagnostic Pollution des sols France
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
ALCOR Diagnostics pollutions sol immobilier
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Diagnostic pollution des sols
Diagnostic pollution des sols

✆ 01 45 397 151 Paris et régions Nord, Nord/Ouest

✆ 04 84 894 060 Lyon, Marseille, Sud et Sud/Ouest

✆ 03 80 410 410 Dijon, régions Centre et Ouest

✆ 03 85 480 217 Régions Est et Nord/Est

Diagnostics pollutions phases 1 et 2 :
ventes, crédits, constats, permis ...
Industries, garages, commerces, habitations, terrains ...
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
Questions / réponses pollution des sols
2 - Un propriétaire est-il responsable d’une ancienne pollution des sols ?
3 - Un ancien site recouvert de terres doit-il être dépollué pour une autre activité ?
4 - Quels sont les seuils de pollutions acceptables ?
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Pollution sols
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Diagnostic étude pollution
diagnostics phases 1 et 2 vente location
Diagnostics immobiliers
Diagnostics pollution immobilier obligations et prix
Diagnostics phases 1 & 2 : norme NF X 31-620-2

Expérience

Réactivité

Mobilité

Diagnostics pollution des sols
Quelles sont les obligations ?

Quelles sont les modalités de réalisation
et les étapes du diagnostic ?

Quel est le prix d'un
diagnostic ?

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Coordination Sécurité Protection Santé (CSPS)

Coordonnateur SPS

Coordonnateur spsLe Coordonnateur SPS (Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé sur les chantiers) a pour rôle, dans une opération de construction, de veiller au respect des règles de prévention édictées par le Code du Travail. Ces principes généraux de prévention s’appliquent à toute personne intervenant sur un chantier. La fonction spécifique du Coordonnateur SPS consiste à prendre en compte le risque particulier lié à l’intervention de plusieurs entreprises sur un même chantier. Le Coordonnateur SPS doit aussi s’assurer que les interventions ultérieures sur l’ouvrage pour l’entretien de la construction pourront être réalisées dans de bonnes conditions de sécurité.

 

 

Missions du Coordonnateur SPS

Coordination sps sécurité au travail Application des principes généraux de prévention
Organisation de la coordination
Elaboration et mise à jour du Plan Général de Coordination (PGCSPS)
Tenue du Registre-Journal de la Coordination SPS
 Constitution et mise à jour du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage
Réception et harmonisation des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de Santé (PPSPS)
Présidence, le cas échéant, du Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT).

 

 

Quels sont les chantiers concernés ?
 
Coordination cspsPour réaliser l’ensemble des missions qui lui incombent, le Coordonnateur SPS est habilité à intervenir de la conception à la réalisation des travaux.


Sont concernés tous les chantiers temporaires, clos et indépendants pour réaliser des travaux de bâtiment et de génie civil, dès lors qu’il y a risque lié à la coactivité de plusieurs entreprises, y compris les sous-traitants.


Les règles de prévention s’appliquent selon l’importance de l’opération, appréciée en fonction du critère “homme-jour” et du nombre d’entreprises intervenant sur le chantier :

> Opérations de 1ère catégorie :
plus de 10 000 “hommes-jours” et plus de 10 entreprises pour un chantier de bâtiment ou 5 entreprises pour un chantier de génie civil.

> Opérations de 2ème catégorie :
plus de 500 “hommes-jours” et durée supérieure à 30 jours.
 
Opérations de 3ème catégorie :
les autres opérations, à l’exception des opérations entreprises par un particulier pour son usage personnel ou familial, qui font l’objet de dispositions spécifiques.
 
Voir aussi notre page coordination SPS : détail du dispositif réglementaire