Coordonnateur SPS
Missions du Coordonnateur SPS
• Organisation de la coordination
• Elaboration et mise à jour du Plan Général de Coordination (PGCSPS)
• Tenue du Registre-Journal de la Coordination SPS
• Constitution et mise à jour du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage
• Réception et harmonisation des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de Santé (PPSPS)
• Présidence, le cas échéant, du Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT).
Quels sont les chantiers concernés ?
Sont concernés tous les chantiers temporaires, clos et indépendants pour réaliser des travaux de bâtiment et de génie civil, dès lors qu’il y a risque lié à la coactivité de plusieurs entreprises, y compris les sous-traitants.
Les règles de prévention s’appliquent selon l’importance de l’opération, appréciée en fonction du critère “homme-jour” et du nombre d’entreprises intervenant sur le chantier :
> Opérations de 1ère catégorie :
plus de 10 000 “hommes-jours” et plus de 10 entreprises pour un chantier de bâtiment ou 5 entreprises pour un chantier de génie civil.
> Opérations de 2ème catégorie :
plus de 500 “hommes-jours” et durée supérieure à 30 jours.
plus de 500 “hommes-jours” et durée supérieure à 30 jours.
> Opérations de 3ème catégorie :
les autres opérations, à l’exception des opérations entreprises par un particulier pour son usage personnel ou familial, qui font l’objet de dispositions spécifiques.
les autres opérations, à l’exception des opérations entreprises par un particulier pour son usage personnel ou familial, qui font l’objet de dispositions spécifiques.
Voir aussi notre page coordination SPS : détail du dispositif réglementaire