Actualités et informations :

Coordonnateur SPS
17.02.11 4131

Coordination SPS, la lettre du coordonnateur, évolutions / dérives

On n’apprendra rien à personne, en particulier aux coordonnateurs SPS santé-sécurité en exercice, sur le fait que les coûts horaires auxquels sont passées les missions santé-sécurité sont dérisoires pour ce qui est malgré tout une mission d’ingénierie. De nombreuses questions peuvent se poser sur la manière dont le coordonnateur SPS va pouvoir effectuer la totalité des obligations fixées par la loi, ce à quoi il s’engage, rappelons-le, en signant le contrat de coordination. Force aussi est de constater que les maîtres d’ouvrage, en revenant une fois de plus à leur vieux démon, l’attribution du marché au « moins-disant », ne donnent pas aux coordonnateurs l’autorité et les moyens (surtout en temps). Si l’équilibre économique des contrats passés est en cause, l’impasse sera faite par le coordonnateur – c’est une évidence – sur un certain nombre d’obligations (visites d’accueil des entreprises, visites périodiques…). On ne peut que souhaiter aux maîtres d’ouvrage qui pratiquent ainsi de ne pas connaître l’accident qui amènera l’Inspecteur du Travail, et avec lui le juge pénal, à examiner de près l’effectivité des obligations inhérentes à cette mission, dont il demeure, rappelons-le encore et à juste titre, le responsable pénal. Une question que l’on peut se poser, et à l’inspection du travail on se la pose de plus en plus, c’est celle de l’élaboration du PGC. Pièce maîtresse en matière de santé et de sécurité, celui-ci doit être élaboré par le Coordonnateur dès la phase…
maison bbc
17.04.10 2266

Bâtiment Basse Consommation (BBC) : la loi Scellier BBC

La loi Scellier BBC (Bâtiment Basse Consommation) est le copier-coller du dispositif Scellier « classique », il diffère simplement par le fait que la réduction d’impôt est fixée à 25% à partir de 2011, alors que la défiscalisation Scellier ne bénéficiera plus que d’une réduction d’impôt de 15% en 2011 (puis 10% en 2012). En résumé, l’avantage…
Qualité de l'air
15.02.12 2223

Qualité de l’air, santé et environnement

Analyse des déterminants de la qualité d'air intérieur L'environnement intérieur offre une grande diversité de situations de pollution, ... Jusqu'à récemment la qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments ne faisait pas partie des préoccupations sanitaires majeures, comme l'est la qualité de l'air extérieur. Air intérieur : les modalités de…

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