Actualités et informations :

Diagnostic pollution sols nappes
03.03.11 5344

Pollution des sols et des nappes phréatiques

De tous les thèmes de l’environnement, celui de la pollution des sols et des nappes phréatiques est singulier à plusieurs titres. Il se distingue par la difficulté d’identifier les sources et par conséquent d’en évaluer les impacts et les risques, le caractère persistant voire irréversible des pollutions et l’impact qui peut en résulter sur la valeur patrimoniale d’un site, et le caractère récent de la prise en compte et le manque de maturité scientifique ou réglementaire sur le sujet. Un héritage qui se transmet : Les pollutions de sols et de nappes sont persistantes, voire irréversibles pour certaines. Ce caractère résulte d’une cinétique d’évolution très lente des mécanismes de dispersion ou de dégradation. L’échelle de temps à considérer dans la recherche des causes ou dans l’évaluation des conséquences se compte en décennies. Les progrès réalisés en matière de prévention dans le secteur industriel font que la plupart des pollutions qui seront traitées dans les vingt années à venir, existent déjà et sont le fait d’activités passées. Il résulte de cette première observation, que ce type de pollution, contrairement à celles liées aux rejets aqueux, aux émissions atmosphériques ou aux nuisances sonores, persiste au-delà de la cessation d’activité et se transmet avec le site. L’application du principe pollueur-payeur rencontre là une difficulté importante liée au transfert de la responsabilité entre les exploitants successifs, d’une part, et les propriétaires, d’autre part.…
Diagnostic et obligations pollution
28.11.11 2156

Diagnostic pollution : responsabilité en matière de pollution des sols

Pollution des sols, obligations : le principe pollueur payeur prévu par la charte de l'environnement faisait foi de mesures préventives à adopter ainsi que des frais à supporter par le pollueur, concernant la diminution et la lutte contre la pollution d'un environnement. Cette théorie du pollueur payeur bien menée à l'époque, fut adoptée par le…
Diagnostic amiante travaux démolition
28.08.12 1928

Amiante et salariés, code du travail, questions / réponses

Amiante et salariés, questions / réponses du ministère Procéder à un repérage avant travaux et une évaluation des risques la plus exhaustive possible dès la phase de conception : dans ce cadre, la réalisation de repérages étendus de l’amiante, adaptés et exhaustifs selon la nature des travaux envisagés contribue à répondre à l’obligation du…

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