Les sites et sols pollués SSP, prévention et diagnostic
Un diagnostic pollution des sols comporte une étude historique, photos aériennes anciennes, archives, rapports d’activités, plans de masse, etc.
Ce diagnostic sert a cartographier les zones polluées, a investiguer et a identifier la nature des différents polluants potentiellement présents.
Les analyses de sol, hydrogéologiques et les usages en voisinage sont également importants.
Dans quels cas effectuer un diagnostic de pollution des sols SSP ?
– Lors de la construction sur un terrain ayant accueilli des activités potentiellement polluantes ;
– Lors d’une présomption de pollution, le donneur d’ordre doit s’appuyer sur les circulaires du 8 février 2007 ;
– En cas de cessation d’une activité et de changement d’usage d’un site soumis a la réglementation des ICPE ;
– En cas de cession/acquisition, ou mise en location d’un terrain et/ou d’une activité ;
– En cas de demande de l’administration ;
– En cas de demande par arrête préfectoral.
Selon la norme ISO 11074-1 (1996), le sol est la « couche supérieure de la croûte terrestre composée de particules minérales, de matière organique, d’eau, d’air et d’organismes vivants ».
Classification des pollutions
Les pollutions sont souvent croisées et d’origines diverses. Elles sont classées en fonction de leur durée (accidentelle ou chronique), de leur étendue (locale ou diffuse) et de leur localisation (industrielle, urbaine, agricole).
La propagation de la pollution est différente selon la composition des sols (graviers a particules grossières centimétriques, sables a particules fines millimétriques, sables limoneux a particules très fines micrométriques). L’écoulement de la nappe a travers un sol limoneux diffuse la pollution plus lentement que dans un sol grossier.
Les substances polluant les sols sont nombreuses et peuvent être répertoriées en deux catégories : organiques et inorganiques.
Elles ont souvent une action toxique.
Les substances inorganiques sont représentées par des éléments minéraux ou des combinaisons d’bêlements naturellement présents dans la nature (azote, soufre, silice, métaux, amiante, etc.).
D’après la base de données BASOL qui recense les sites pollues par les activités industrielles, les 10 principaux polluants des sols, constates seuls ou en mélange, sont, dans l’ordre décroissant : hydrocarbures : 40,99 %, plomb : 18,13 %, HAP : 17,80 %, chrome : 15,87 %, solvants halogènes : 15,37 %, cuivre : 14,80 %, arsenic : 12,50 %, nickel : 10,49 %, zinc : 10,36 %, cadmium : 6,40 %
Il n’existe pas en droit français de loi concernant exclusivement les sites et sols pollués. Les sols ne font l’objet d’aucune législation globale et cohérente, contrairement à l’eau ou à l’air. L’utilisation des sols et la préservation de leur qualité sont indirectement et incomplètement prises en compte par le biais des législations sur les installations classées pour la protection de l’environnement, sur l’eau, sur l’air, sur les déchets ou sur l’urbanisme.
Vous pouvez télécharger un guide OPPBTP très complet qui intègre des informations pratiques telles que la liste des substances les plus toxiques, les coordonnées des acteurs intervenants dans le cas de site pollué, les références des documents indispensables et la réglementation en vigueur.
Site OPPBTP et publications.
Voir aussi notre page Activité Audit pollution des sols.
