Diagnostic pollution LEVE terres excavées

Diagnostic pollution LEVE terres excavées

Levée de doute pour savoir si un site relève ou non de la méthodologique nationale de gestion des sites et sols pollués.

Une levée de doute est une opération destinée à identifier les sites ou des parties de sites qui ne sont pas réputés comme potentiellement pollués par des activités industrielles et/ou de service (par exemple réserves foncières, parcelles boisées, etc.) ou par des pratiques susceptibles d’engendrer une pollution (par exemple zone de dépôt de déchets, zone de remblais constitués de matériaux naturels ou anthropiques, zone d’épandage d’effluents ou de déchets, etc.). Dans le cas où la levée de doute montre que la zone d’études n’a pas accueilli ce type d’activités ou pratiques, sa gestion ne relève pas de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués.

Elle doit a minima comporter la réalisation :
– d’une visite de site ;
– d’études historiques, documentaires et mémorielles.

Diagnostic pollution LEVE terres excavées : une prestation nommée LEVE, définie dans la norme NF X 31-620-2, permet de réaliser cette levée de doute.
Le livrable associé à cette prestation se compose :
– des livrables associés à chacune des prestations élémentaires ;
– la conclusion précisant si le site relève ou non de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués ;
– de préconisations sur les éventuelles suites à donner si le site relève de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués.

Bien que la prestation LEVE garantisse la bonne réalisation de la levée de doute, il est également possible de la réaliser sans passer par cette prestation.
Une levée de doute n’est pas nécessaire lorsque la présence d’une pollution est avérée, sur la base d’études historiques ou de diagnostics environnementaux préexistants. Dans ce cas, le site relève de facto de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués.
Dans le cadre de la valorisation hors site des terres excavées, compte-tenu de la responsabilité du maître d’ouvrage en cas de problème ultérieur, l’expertise d’un bureau d’études indépendant permet de sécuriser la levée de doute.

Diagnostic pollution LEVE terres excavées / Le traitement des terres excavées :

Le traitement par stabilisation réalisé dans le but de diminuer la mobilité des polluants est exclu du cadre des démarches de valorisation des terres excavées. Ainsi, l’ensemble des terres polluées traitées par stabilisation ne peut pas être valorisé.

Si la levée de doute, montre qu’il n’y a pas eu d’activités passées potentiellement polluantes sur le site mais que la présence de remblais est avérée ou fortement soupçonnée, alors le site producteur entre dans le champ des sites potentiellement pollués au sens du présent guide et fait l’objet d’une gestion selon les dispositions du chapitre 3.

Le cas des fractions grossières pour les terres issues de sites et sols potentiellement pollués :

Dès lors qu’un tri des terres est réalisé sur site ou hors site de manière à en séparer les différentes fractions granulométriques, la fraction grossière (voir définition au chapitre 6 – ) séparée par criblage ne rentre pas dans le champ d’application du présent guide. Les modalités de valorisation de cette fraction s’effectuent conformément au guide proposé dans le cadre du projet VALTEX. En revanche, la valorisation de la fraction fine s’effectue conformément aux prescriptions définies dans le présent guide.

Le projet multi-partenaires VALTEX, accompagné par l’ADEME dans le cadre du programme économie circulaire des investissements d’avenir, a pour objectif l’émergence de filières de valorisation des terres excavées issues de sites pollués. Le guide VALTEX propose de pouvoir valoriser sous certaines conditions les fractions grossières issues de sites et sols potentiellement pollués, en utilisant la méthodologie actuellement en vigueur pour valoriser les déchets de démolition du BTP en technique routière.

 

Vous pouvez aussi prendre connaissance de notre page activité Diagnostic pollution des sols

Pour en savoir plus, guide BRGM

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